Projet pilote conjoint douane/aviation sur les OEA et les agents habilités/expéditeurs connus au Vietnam

14 septembre 2015

L’OMD et l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) collaborent depuis longtemps déjà avec les parties intéressées des milieux industriels pour contribuer à la sécurisation et à la facilitation des chaînes logistiques du fret aérien. Les Secrétariats des deux organisations ont mis en place plusieurs initiatives conjointes afin de répondre aux problèmes communs. L’une des initiatives indiquées par les membres des deux organisations et de l’industrie concerne l’alignement, dans la mesure du possible, entre les programmes de sécurité des Opérateurs économiques agréés (OEA) de l’OMD et des agents habilités/expéditeurs connus de l’OACI. 

À partir des expériences de membres qui se sont déjà employés à aligner ces programmes, l’OMD a sollicité des membres volontaires pour un exercice pilote. Bien que n’ayant pas encore mis en œuvre de programmes d’agents habilités/expéditeurs connus, le Vietnam s’est porté volontaire. La première phase de ce projet a consisté à évaluer la sécurité de la chaîne logistique du Vietnam, en s’attachant sur les chaînes logistiques du fret aérien. Cette phase contenait également un atelier pour que la douane, l’aviation et les parties concernées prennent connaissance et débattent des similarités et des différences entre les deux régimes de sécurité. La mission organisée à cet égard s’est déroulée à Hanoi, au Vietnam, du 3 au 9 septembre 2015, et elle a bénéficié d’un soutien financier de la part de la Banque asiatique de développement (BAD) et du Fonds japonais pour la diminution de la pauvreté.

Des évaluations formelles du programme d’OEA du Vietnam et de son régime de sécurité du fret aérien ont été réalisées afin d’avoir une idée de la solidité des cadres réglementaires et des niveaux opérationnels actuels mais aussi en vue de définir les domaines à développer et/ou à améliorer.  

Les étapes spécifiques suivantes visant à améliorer les régimes individuels de sécurité de chaque autorité ont été évoquées. Les autorités vietnamiennes chargées de la sécurité aérienne ont notamment été dotées d’une stratégie afin d’aller vers la mise en œuvre d’un programme d’agents habilités/d’expéditeurs connus, tout en travaillant en étroite coordination avec la douane sur son programme d’OEA et ce, en vue d’aligner les deux programmes. L’OMD et l’OACI continueront de veiller au développement de ce projet conjoint, une mission de suivi étant envisagée en 2016.