La Norvège organise un séminaire national sur le classement tarifaire

04 septembre 2015

A l’invitation de l’Administration norvégienne des douanes, le Secrétariat a participé à un séminaire national sur le classement tarifaire qui s’est déroulé à Lillestrøm (Norvège), les 1 et 2 septembre 2015. Des fonctionnaires chargés des questions de classement au sein des Administrations du Danemark, de la Finlande, des Iles Féroé et de la Suède ont également assisté à ce séminaire dont les débats se sont tenus en norvégien.

Plus de 15 questions de classement spécifiques soulevées par les six régions douanières de la Norvège ont été examinées durant ce séminaire et il est clairement apparu que le classement tarifaire peut être un sujet complexe puisque les avis ont souvent été divergents. L’Administration norvégienne va désormais déterminer s’il y a lieu de soumettre une ou plusieurs de ces questions au Comité du Système harmonisé pour examen, comme elle l’a déjà fait dans le passé.

Durant ce séminaire, le représentant du Secrétariat a présenté un exposé portant sur les avis en matière de classement fournis aux Membres et sur les questions examinées par le Comité du SH. Cet exposé a également permis de présenter un aperçu général des amendements du SH de 2017 adoptés. Le représentant du Danemark a informé les participants des récentes questions de classement examinées par le Comité du Code des douanes de l’UE et le représentant de la Finlande a expliqué certains des défis et des enjeux liés au classement des biens de consommation de « haute technologie ». Il a conclu qu’une mise à jour du Système harmonisé dans ce domaine s’imposait.

Ce séminaire a constitué une excellente occasion pour les experts en classement des six régions douanières de la Norvège et de la Direction des douanes et accises de débattre de questions d’un intérêt commun en vue de garantir un classement uniforme des marchandises. La participation active des intervenants étrangers a également été appréciée par l’Administration norvégienne.

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