L’Organisation mondiale des douanes (OMD), avec le soutien du Comité des douanes d’Azerbaïdjan, du Fonds de coopération douanière de Corée (FCD/Corée) et du Bureau régional de renforcement des capacités de la région Europe (BRRC/Europe), a organisé un atelier régional consacré au commerce électrtonique et à la douane numérique, qui s’est déroulé à Baku (Azerbaïdjan) du 28 novembre au 1er décembre 2016.
Cet atelier a réuni des fonctionnaires des douanes de rang intermédiaire appartenant à 18 pays de la région Europe (Albanie, Ancienne République yougoslave de Macédoine, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bosnie et Herzégovine, Bulgarie, Fédération de Russie, Géorgie, Kazakhstan, Kirghizistan, Lituanie, Moldavie, Ouzbékistan, Serbie, Slovénie, Tadjikistan, Turquie et Ukraine).
Dans le cadre de ses observations préliminaires, M. Rza Hasanaliyev Jahangir, Président adjoint du Comité des douanes d’Azerbaïdjan, a mis en avant l’importance du commerce électronique transfrontalier en pleine expansion et il a vivement encouragé les douanes à se préparer adéquatement pour faire face aux défis et opportunités découlant de l’augmentation de ce type d’échanges, en partageant leurs points de vue ainsi que les informations dont elles disposent en la matière. De même, il a insisté sur l’importance de doter l’environnement douanier de technologies modernes en expliquant, à titre d’exemple, la manière dont l’Azerbaïdjan avait mis en œuvre plusieurs services électroniques en vue d’améliorer ses processus opérationnels.
Des experts de l’OMD et du Service des douanes de Corée ont décrit et expliqué en détail les développements et évolutions survenus, à l’échelon international et régional, au sein de la région Europe, et notamment les opportunités, défis et pistes de solutions dans le domaine du commerce électronique transfrontalier et de la douane numérique, et ils ont présenté les outils et instruments de l’OMD pertinents en la matière, des exemples de pratiques nationales, des études de cas ainsi que les travaux en cours et à venir de l’Organisation.
Des représentants de l’industrie du courrier express (DHL) et de la poste (AzerPost) sont également venus partager leurs points de vue, en expliquant notamment la manière dont ils s’y prenaient pour s’adapter à l’environnement du commerce électronique en pleine expansion. Plusieurs moyens de tirer le meilleur parti possible des mécanismes respectifs de contrôle et de respect des réglementations applicables des fournisseurs de services de courrier express et des opérateurs postaux ont été débattus – à des fins d’amélioration de la conformité aux réglementations en vigueur et de renforcement de la gestion des risques – en comparant différentes expériences de travail en la matière.
Dans le cadre d’une discussion générale, les participants ont eu l’occasion de faire part de leurs expériences nationales respectives et des initiatives qu’ils ont mises en place dans le domaine de la gestion efficace des risques et de la sécurisation des recettes s’agissant des envois de faible valeur. Ils ont également partagé leurs bonnes pratiques respectives en ce qui concerne la mise en œuvre de différents systèmes TIC.
Dans le cadre d’exercices en petits groupes, les participants ont examiné différents scénarios, et ils ont notamment mesuré les avantages et désavantages de l’application d’un seuil de minimis élevé ou bas aux envois de faible valeur, en se rendant compte qu’il n’existait pas de solution unique toute faite en termes de régime de minimis. L’adhésion à la Convention de Kyoto révisée (CKR) et la mise en œuvre harmonisée de ses dispositions, les Directives relatives à la mainlevée immédiate des marchandises et l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE) ont également été au cœur des discussions en ce qu’ils sont considérés comme autant de moyens disponibles pour contribuer à la facilitation des échanges de type commerce électronique.
Les participants se sont déclarés très satisfaits du déroulement de cet atelier, le premier de ce type à avoir été organisé dans la région et qui a suscité un vif intérêt et a été le théâtre d’échanges et de débats animés. Les participants ont pu renforcer leur compréhension des questions ayant trait au commerce électronique transfrontalier et à la douane numérique et acquérir une plus grande maîtrise des instruments et outils pertinents de l’OMD en vue de parvenir à une mise en œuvre efficace et harmonisée de ceux-ci aux niveaux national et régional. En outre, ils ont pu se faire une idée plus concrète et précise de la manière dont les différents instruments et outils de l’OMD pouvaient contribuer à la facilitation des échanges de type commerce électronique des envois de faible valeur tout en garantissant un recouvrement efficace des recettes applicables et la sécurité de la chaîne logistique.
Cet atelier a également permis aux participants d’élaborer une stratégie globale pouvant servir de voie à suivre, et qui prévoit notamment l’adoption d’une approche de ciblage basée sur les risques et fondée sur l’examen des renseignements électroniques préalables (communiqués par les parties prenantes du commerce éléctronique comme les postes, les fournisseurs de services de courrier express et les sites ou plateformes de vente en ligne) ; la mise en œuvre ou le renforcement de systèmes TIC en étroite collaboration avec d’autres parties prenantes des services publics et du secteur privé en vue de parvenir à un environnement de guichet unique sans papier, et l’élaboration d’outils informatiques et d’analyse de données, y compris de systèmes de surveillance d’internet. En ce qui concerne la poste, certains participants ont fait part des efforts qu’ils déploient actuellement, en collaboration avec leurs opérateurs postaux respectifs, pour établir et signer des protocoles d’accord (PdA) et pour mettre en œuvre des systèmes intégrés ou interconnectés d’interface électronique poste/douane, notamment.
Les participants ont également eu l’occasion d’aller visiter le Centre de ciblage des douanes d’Azerbaïdjan et, sur place, d’acquérir une première expérience pratique du fonctionnement d’un ‘système d’information automatisé unifié’ et d’assister en direct à la conduite d’opérations de gestion des frontières et de dédouanement au moyen de la technologie de l’information, dont un système GPS de scellement électronique pour le suivi et le ciblage d’envois.
Par ailleurs, cet atelier a offert un cadre propice à une meilleure compréhension de questions d’intérêt commun au niveau régional, et il a ainsi constitué une véritable occasion pour les fonctionnaires des douanes présents de tisser des réseaux avec des collègues d’autres administrations de la région.