La 31ème session du Sous-Comité scientifique (SCS) à laquelle ont participé des représentants du personnel des laboratoires des douanes de 37 pays Membres de l’OMD et de l’Union européenne (UE) s’est tenue du 12 au 15 janvier 2016. L’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) et l’Organisation mondiale de la santé (OMS) ont également participé à la réunion. Le Sous-Comité a examiné le classement dans le Système harmonisé (SH) de quelque 200 nouvelles substances pharmaceutiques portant des noms génériques appelés DCI (Dénominations communes internationales), étudié attentivement les amendements qu’il serait possible d’apporter à la Nomenclature en ce qui concerne les substances à double usage réglementées aux termes de la Convention sur les armes chimiques et les substances qui appauvrissent la couche d’ozone réglementées aux termes du Protocole de Montréal et apporté des réponses à de nombreuses questions touchant des domaines techniques tels que la chimie, la biologie et la biochimie soulevées par le Comité du SH et le Sous-Comité de révision du SH.
L’édition de 2017 du SH entrera en vigueur le 1er janvier 2017. Afin d’anticiper les modifications découlant de cette nouvelle édition du SH, le SCS s’est attelé au reclassement de plusieurs DCI ainsi qu’aux remaniements à apporter en conséquence aux Notes explicatives du SH dans le domaine de l’industrie chimique ou des industries connexes, remaniements qui entreront également en vigueur au 1er janvier 2017.
En outre, le SCS a examiné l’incidence de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges sur les questions touchant aux laboratoires des douanes, l’importance de la coopération et de la mise en réseau des laboratoires des douanes. A cet égard, les délégués du Japon et de l’EU ont présenté des exposés en vue d’illustrer respectivement la coopération régionale et l’interconnexion des réseaux entre les laboratoires des douanes de la région Asie Pacifique de l’OMD et les activités organisées par le Réseau européen des laboratoires des douanes (CLEN) dans le domaine de l’échantillonnage (le Projet SAMANCTA). Le Président du SCS et le Secrétariat ont encouragé les laboratoires à renforcer encore davantage la coopération à l’échelon régional et mondial. Enfin, le Sous-Comité a également procédé à un échange de vues au sujet de la modernisation du Guide destiné aux laboratoires des douanes.