L’Organisation mondiale des douanes a publié l’appel à Communications pour la 11ème Conférence annuelle PICARD qui se tiendra à Manille, Philippines, du 27 au 29 septembre 2016.

Les communications pourront porter sur tout sujet se rapportant à la douane, ou plus globalement sur la réglementation, la dynamique et les pratiques du commerce international, mais les auteurs qui ont besoin d‘orientations complémentaires peuvent écrire sur les sujets suivants : douane numérique, sécurité, fiscalité et autres questions liées aux recettes ; et commerce illicite.

La douane numérique, qui est le thème de l’OMD pour l’année 2016, fait référence à toute activité automatisée ou électronique qui contribue à l’efficacité, la productivité et la coordination des activités douanières, par exemple les systèmes de dédouanement automatisés, le concept du Guichet unique, l’utilisation des « mégadonnées », l’échange électronique d’informations, les sites Web pour communiquer des informations et promouvoir la transparence, et l’utilisation d’ordi-phones.

Le thème de la sécurité se réfère à la contribution de la douane à la sécurité des territoires frontaliers et à la lutte contre les menaces qui accompagnent les flux commerciaux, dans des cadres et des environnements divers : depuis les zones frontalières où le commerce est largement facilité aux zones de conflit et de post-conflit dans lesquelles la douane et les autorités civiles de prévention et de répression s’efforcent de rétablir la présence de l’Etat.

La fiscalité et autres questions liées aux recettes comprennent notamment les sous-thèmes de la relation entre le prix de transfert et l’évaluation en douane, le recours à la fiscalité pour réduire les externalités et les internalités négatives, les pratiques du commerce informel, le classement et l’évaluation, les droits d’accise et la TVA.

Le sujet du commerce illicite englobe tous les échanges internationaux qui ne respectent pas la réglementation transfrontalière, y compris les marchandises faisant l’objet de prohibitions et les marchandises licites.

L’appel à Communications peut être consulté ici.