Bruxelles, le 12 juillet 2016

Du 1^er mars 2016 au 30 avril 2016, 101 administrations douanières ont pris part à GRYPHON II, une opération de deux mois, lancée et coordonnée par l’OMD, qui s’est concentrée sur des contrôles douaniers liés à des envois de produits de tabac.

L’Opération visait à coordonner et renforcer les efforts pour garantir l’application de la législation, des pouvoirs et des compétences de base en matière douanière et portait sur l’ensemble des processus de contrôle douanier et de dédouanement. Des contrôles ont été réalisés notamment dans les boutiques hors taxes, les zones franches, les entrepôts de douane ainsi que sur des envois express et postaux liés au commerce illicite des produits du tabac.

Outre les administrations Membres, des agents des six Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement de l’OMD ainsi que l’OLAF et Europol ont contribué au succès de l’Opération, en facilitant et en coordonnant les échanges d’informations et de renseignements. Le service de la fiscalité et des douanes du Royaume-Uni (Her Majesty’s Revenue & Customs) ainsi que la Force frontalière australienne (ABF) ont soutenu l’initiative en mettant à disposition des agents douaniers spécialisés chargés de recueillir et de partager les renseignements.

GRYPHON II a obtenu des résultats impressionnants, avec la saisie de 729 millions de cigarettes, 287.000 cigares et 250 tonnes d’autres produits du tabac. Il s’agissait de cigarettes de marques authentiques, de cigarettes contrefaites ainsi que de cigarettes bon marché (« cheap white »). Des éléments de machines utilisées dans la fabrication des cigarettes ont également été saisis ainsi que de l’argent en espèces et plus de 12 millions de timbres d’accise.

En outre, huit manufactures de tabac illégales ont été démantelées, plus de 50 criminels ont été arrêtés et plusieurs enquêtes sont toujours en cours afin de tout mettre en œuvre pour perturber les activités des trafiquants et démanteler les réseaux criminels à l’origine de ce commerce.

"L’Opération GRYPHON II est une nouvelle victoire pour la communauté douanière internationale qui démontre une fois de plus qu’en étant unis dans la lutte contre le commerce illicite, nous avons beaucoup plus d’impact sur　le monde criminel interlope," a déclaré Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD. "L’Opération a également été davantage axée sur la phase dite « de conséquence » qui reflète l’engagement de l’OMD dans la lutte contre le commerce illicite en allant au-delà des saisies et en veillant à ce que des enquêtes soient initiées, en coopération avec les autorités nationales compétentes, et que les criminels soient arrêtés et poursuivis," a-t-il ajouté.

L’analyse des saisies indique que les trafiquants utilisent des méthodes de dissimulation sophistiquées, camouflant des produits du tabac illicites dans différents chargements de couverture, notamment de la ferraille, des meubles, des chaussures de sport, du bois, du ciment, du charbon de bois et des articles ménagers en plastique. Bon nombre de ces chargements de couverture ont souvent peu de valeur afin d’assurer aux trafiquants la marge bénéficiaire la plus élevée.

L’Opération GRYPHON II a confirmé le fait bien connu que les zones franches sont utilisées pour le trafic illicite. Des envois voyageant entre des zones franches ont été signalés comme « égarés » ou disparus.

Au cours de l’Opération GRYPHON II, plusieurs envois de cigarettes ont été ciblés parce que leur chaîne logistique n’avait pas de logique commerciale. Ils partaient de pays asiatiques, pour traverser la région méditerranéenne, arriver en Amérique du Sud, avant de retourner en Asie. Il est primordial de rester vigilent quant aux risques posés par ce type d’itinéraires car ils entraînent fréquemment le détournement de marchandises.

Un autre phénomène intéressant a été mis en lumière durant l’Opération, à savoir que les envois de cigarettes sont destinés à des zones sensibles ou des régions en conflit où les contrôles douaniers peuvent être temporairement désorganisés.

Les administrations participantes ont surveillé les envois transfrontières de produits du tabac en utilisant les techniques d’évaluation des risques et des profils mises en place sur la base des résultats de la première édition de l’Opération. Dans l’ensemble, l’appui solide des Membres de l’OMD, le renforcement des échanges de renseignements et d’informations ainsi que l’utilisation de la gestion des risques ont été les principaux éléments ayant contribué au succès de l’Opération GRYPHON II.