Mise à jour du Guide sur la lutte contre les irrégularités en matière d’origine (excepté la fraude)

22 juin 2016

Une nouvelle étude de cas, fournie par le Nigéria, a été ajoutée au Guide sur la lutte contre les irrégularités en matière d’origine (excepté la fraude).

Le Guide a été publié en juin 2015 dans le cadre de la Phase II du Dossier Recettes, afin de donner des exemples d’irrégularités qui surviennent concrètement en matière d’origine et, à partir de ces exemples, d'apporter des moyens de résoudre ces problèmes. C’est un outil pratique et utile qui contribue aux efforts des administrations des douanes et les soutient dans leurs tâches quotidiennes. Le Guide a, dans un premier temps, intégré les études de cas de l’Australie, de la Corée, du Japon, du Kenya et du Mexique. Ce sont donc à présent les cas pratiques du Nigéria qui vont figurer dans le Guide.

Le Guide est uniquement disponible pour les Membres de l'OMD.