Les 211/212èmes sessions du Comité technique permanent de l’OMD tenues les 2 et 3 mars 2016 ont réuni plus de 170 délégués de 71 administrations membres et 24 entités ayant le statut d’observateur. Le Directeur du Contrôle et de la facilitation de l’OMD récemment nommée, Mme Ana Hinojosa, a souhaité la bienvenue aux délégués en soulignant que la facilitation des échanges demeure une priorité importante pour l’OMD et que le CTP doit donc étudier ses aspects au sens large, notamment le dialogue entre la douane et les autres organismes gouvernementaux.

La réunion a porté entre autres sur les nombreux aspects de la douane numérique et a identifié de nouveaux moyens de promouvoir le Modèle de données de l’OMD afin de pouvoir automatiser les procédures transfrontalières dans le cadre d’une approche globale. Elle a approuvé le Manuel sur la douane en réseau international et appuyé le Supplément au Recueil sur le guichet unique.

Le CTP a partagé l’expérience acquise au sujet des normes de sécurité des données et de la modernisation de la gestion grâce à l’utilisation de solutions de TI et de guichet unique. Elle a également débattu du commerce électronique, des agents en douane, de la mesure de la performance, et de l’impact de l’impression en 3D et des drones sur l’environnement douanier et commercial.

Une fois conclues ses 211/212èmes sessions, le CTP a tenu une session conjointe avec le Comité de la lutte contre la fraude, le 4 mars. La réunion s’est félicitée des remarques liminaires du Secrétaire général de l’OMD, M. Kunio Mikuriya, et de l’allocution d’ouverture de M. Pascal Saint-Amans, Directeur du Centre de politique et d’administration fiscales de l’OCDE, qui ont préparé le débat concernant le renforcement de la coopération entre les administrations douanières et fiscales, notamment aux fins de l’échange d’informations.

La douane numérique, y compris les mégadonnées, l’exploration de données et l’analytique, était un autre point à l’ordre du jour qui a réuni les recherches effectuées à ce sujet par le Secrétariat de l’OMD et l’expérience acquise par le secteur privé dans ce domaine. Il est apparu que de nombreuses questions doivent encore être examinées concernant la manière dont la douane pourrait bénéficier davantage de l’emploi des mégadonnées et les solutions transversales connexes.

Enfin, la session conjointe a débattu de la question des renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV)/Dossiers Passagers (PNR), et s’est félicitée du projet de Directives sur l’utilisation des PNR.

Les rapports des deux réunions sont en cours de rédaction et seront prochainement communiqués aux délégués pour information et observations.