Publication du rapport d’étude de l’OMD sur les agents en douane

31 mai 2016

L’OMD a le plaisir de vous informer de la publication du rapport d’étude qu’elle vient de terminer d’élaborer sur les agents en douane. Ce rapport d’étude offre un aperçu général du rôle joué par les agents en douane dans les chaînes logistiques internationales, expose dans les grandes lignes le régime qui leur est applicable ainsi que les considérations d’ordre administratif à prendre en compte, et présente un modèle de liste de contrôle des exigences applicables à l’agrément des agents et à la réglementation de leurs activités professionnelles.

Le rapport d’étude contient également une liste d’actions de coopération possibles entre la douane et les agents en douane, dont des programmes conjoints de renforcement des capacités.

L’OMD encourage vivement les administrations douanières, les agents en douane et les associations d’agents à recourir le plus possible à ce rapport d’étude en tant que guide de référence lorsqu’ils ont à établir un nouveau régime applicable à la profession, ou à consolider ou aménager leur régime actuel, en continuant toutefois de prendre en compte la situation et les spécificités propres à chaque pays.

Le rapport d’étude est consultable à partir du lien suivant: Cliquer ici