Les pays de la région MENA se préparent à la mise en Ĺ“uvre de la version du SH de 2017

24 mai 2016

Avec le soutien de l’Autorité générale des douanes du Qatar, l’OMD a dirigé à Doha (Qatar), du 9 au 12 mai 2016, un atelier régional visant à aider les Membres de la région Afrique du Nord, Proche- et Moyen-Orient (MENA) de l’OMD aux fins de l’interprétation et de l’application uniformes et de la mise en œuvre dans les délais de la Nomenclature du Système harmonisé 2017 ainsi que de l’amélioration du recouvrement juste, efficace et rentable des recettes. Au total, 31 cadres supérieurs et de rang intermédiaire provenant de 9 administrations des douanes de la région MENA de l’OMD (Algérie, Bahreïn, Egypte, Emirats arabes unis, Jordanie, Maroc, Soudan, Tunisie et Qatar) ont participé à cet atelier qui a été animé par des experts du Secrétariat de l’OMD et de la douane jordanienne.

L’atelier a été officiellement ouvert par M. Mubarak Ibrahim Al-Boainin, Directeur du Centre de formation de l’Autorité générale des douanes du Qatar. Il a souhaité la bienvenue à l’ensemble des participants et a souligné l’importance de la formation et la nécessité de tirer parti des activités organisées par l’Organisation mondiale des douanes, qu’il a par ailleurs remerciée pour les efforts qu’elle déploie à cet égard. Il a conseillé aux participants d’acquérir des connaissances, de les diffuser dans leurs pays d’origine et de les appliquer dans le cadre des travaux dont ils ont la charge.

Au cours de l’atelier, des explications complètes concernant la portée des amendements du SH de 2017 ainsi que le contexte de leur mise au point ont été fournies aux participants dans le but de garantir l’interprétation et l’application uniformes de la Nomenclature du SH de 2017 par les administrations des douanes de la région MENA. Les Directives techniques concernant les décisions anticipées en matière de classement, d’origine et d’évaluation ainsi que l’Outil de diagnostic concernant les travaux de classement tarifaire, d’évaluation et d’origine et les infrastructures connexes, qui ont été mis au point dans le cadre de la Phase II du Dossier Recettes de l’OMD élaboré pour répondre aux besoins des Membres aux fins du recouvrement juste, efficace et rentable des recettes, ont également été présentés aux participants durant cet atelier. Le nouveau Guide aux fins de la mise à jour technique des règles d’origine préférentielles leur a également été présenté. Ce Guide contient des informations pratiques sur la manière de réaliser une mise à jour technique des règles d’origine par rapport aux amendements apportés au Système harmonisé.

L’atelier a été particulièrement bien accueilli et apprécié par les participants et la douane qatarienne. Dans le cadre de l’atelier, les participants ont présenté des rapports de situation concernant la mise en œuvre des amendements du SH de 2017 par leurs administrations respectives et ont partagé leurs expériences et les problèmes rencontrés en matière de modernisation et d’amélioration de leurs travaux de classement. Les Membres de l’OMD appartenant à la région MENA ont indiqué qu’ils ne prévoyaient aucune difficulté s’agissant de la mise en œuvre, dès le 1er janvier 2017, des amendements complémentaires figurant dans la Recommandation du Conseil du 11 juin 2015, ainsi que le préconise cette dernière.