Dialogue avec la Commission des douanes et de la facilitation des échanges de l’ICC

03 novembre 2016

La Commission des douanes et de la facilitation des échanges de la Chambre de commerce internationale (ICC) s’est réunie les 3 et 4 novembre 2016 au siège de l’OMD sous la présidence de M. Norman Schenk, Vice-Président, Affaires publiques et politique douanière internationales, de United Parcel Service (UPS).

Le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, s’est adressé aux participants en les remerciant pour leur engagement continu aux côtés de l’OMD et pour le partenariat de longue date instauré avec l’Organisation. Il a souligné combien il était important d’établir de bonnes relations de travail entre les administrations douanières et les entreprises.

Dans ce contexte, M. Mikuriya a passé rapidement en revue un certain nombre de thèmes importants actuellement à l’ordre du jour, en particulier le rôle des administrations douanières et de l’OMD pour la mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE). L’Accord a été ratifié à ce jour par 96 Membres de l’OMC, son entrée en vigueur est donc imminente. La quasi-totalité des dispositions de l’AFE étant liées à la douane, l’OMD est à même d’accompagner concrètement sa mise en œuvre.

Le Secrétaire général a poursuivi son allocution en attirant l’attention de l’assemblée sur la question du commerce électronique, sujet de plus en plus important pour la douane et les entreprises, comme l’atteste la première réunion du Groupe de travail de l’OMD sur le commerce électronique en septembre.

M. Mikuriya a évoqué également d’autres sujets : coopération entre administrations fiscales et administrations douanières, douane numérique, rôle clé de la douane dans le domaine de la sécurité, lutte contre le commerce illicite d’espèces menacées. Dans ses réponses apportées aux questions de l’assistance, M. Mikuriya a mis en avant le rôle de chef de file de la douane dans la gestion coordonnée des frontières, sous l’angle à la fois de la sécurité et de la facilitation des échanges.

L’ICC et l’OMD sont convenues de poursuivre leur engagement et leur dialogue constructif.