Les Membres de la Région Afrique orientale et australe étudient les Directives sur le transit

07 novembre 2016

Les experts en transit des administrations douanières de la région Afrique orientale et australe se sont réunis en atelier à Lusaka (Zambie) du 31 octobre au 4 novembre 2016 pour débattre des Directives sur le transit de l’OMD. Cet atelier a été organisé en coopération avec l’Administration fiscale de Zambie et l’Agence japonaise de coopération internationale (JICA).

Des experts du Bureau des Nations Unies des hauts représentants pour les pays les moins développés, des pays en développement sans littoral, de petits États insulaires en développement (UN-OHRLLS), de la CNUCED, de la CEE-ONU, de la Banque africaine de développement, de la Banque mondiale, de l’USAID, de la JICA, de l’IRU, de l’Union africaine et de l’Union européenne ont été invités à participer à cet atelier. Des experts en transit des Communautés économiques régionales comme le COMESA, l’EAC, la CEDEAO, la CDAA et l’UEMOA ont également pris part à cet événement.

Au cours de cet atelier qui s’est déroulé sur cinq jours, les débats ont été axés sur le contenu possible des Directives sur le transit qui devront offrir des lignes directrices claires et des recommandations de pratiques en vue de l’établissement de régimes de transit efficaces et incorporeront les pratiques actuellement en vigueur chez les Membres en matière d’opérations de transit.   

Pendant cet atelier, les experts en transit ont échangé leurs idées sur 146 normes élaborées sur divers aspects des opérations de transit, dont les échanges d’informations, les systèmes de garantie, les redevances et les taxes à acquitter pour le transit, les scellements douaniers et la gestion coordonnée des frontières.  Les participants ont visité le poste frontière unique de Chirundu entre la Zambie et le Zimbabwe. Ils ont pu observer comment les douanes de ces deux pays coordonent leurs opérations et coopèrent mutuellement, et avec les autres agences aux frontières concernées, afin de faciliter les échanges commerciaux et les opérations de transit. 

Les participants représentant des administrations douanières, des organisations internationales et des partenaires de développement ont reconnu la nécessité et l’opportunité pour le Secrétariat de l’OMD d’élaborer des Directives sur le transit. Ce nouvel instrument de l’OMD est conforme aux accords internationaux dans ce domaine, comme l’Accord sur la facilitation des échanges de l’OMC, le Programme d’action de Vienne de l’ONU, la Convention de Kyoto révisée, la Convention TIR, etc. et contribue directement à leur mise en oeuvre au niveau national, régional et international. Les partenaires de développement présents à cet atelier ont manifesté leur intérêt pour une coopération plus étroite avec l’OMD en faveur de la mise en pratique des Directives sur le transit dans les pays en développement.   

Les Directives sur le transit seront achevées l’année prochaine et ce nouvel outil de l’OMD sera lancé lors de la Conférence mondiale sur le transit de l’OMD qui se tiendra les 10 et 11 juillet 2017 au siège de l’Organisation à Bruxelles.