À l'invitation du Cercle "Collin de Sussy", le Secrétaire général de l'OMD, Kunio Mikuriya, s'est exprimé sur le thème de la Douane et de la traçabilité des marchandises, lors du colloque sur "La traçabilité et la conformité douanière des flux internationaux", organisé au ministère des finances à Paris (France), le 4 novembre 2016.
Le Cercle "Collin de Sussy" a été fondé en 1990 par plusieurs anciens fonctionnaires de la Direction générale de la douane française, à l'initiative de Jean-Paul Bouquin, son Président fondateur. Il porte le nom du premier Directeur général de la Douane française, qui exerça ses fonctions de 1801 à 1812. Le Cercle fonctionne comme un groupe de réflexion, dont l'objectif est d'alimenter une réflexion critique sur les défis que rencontre la Douane dans un environnement commercial mondialisé, par l'analyse des faits et des cadres réglementaires.
Suite aux discours d'ouverture délivrés par Marc Tertrais, Président du Cercle "Collin de Sussy" et par Hélène Crocquevieille, Directrice générale de la Douane française, M. Mikuriya a expliqué que les services douaniers rassemblent des données concernant les mouvements de marchandises aux frontières, pour en assurer la traçabilité et développent, par ce biais, des liens entre les opérateurs commerciaux.
Le Secrétaire Général de l'OMD a exposé les dernières avancées enregistrées dans trois domaines: (1) les renseignements préalables à l'arrivée qui sont désormais disponibles et ont permis de déplacer les frontières vers l'amont; (2) les technologies de suivi et de traçabilité utilisées par les services douaniers; (3) les systèmes de traçabilité conçus par le secteur privé et leur compatibilité potentielle avec les systèmes douaniers.
M. Mikuriya a ensuite exposé les défis que rencontre la Douane dans ses efforts de coordination avec d'autres organes publics, que ce soit sur le plan national, par l'intermédiaire du Guichet unique reposant sur le Modèle de données de l'OMD, ou à l'échelle internationale, par la facilitation éventuelle de l'identification des envois grâce à la Référence unique d'envoi. Exploiter au mieux les informations par l'exploration des données est également un défi pour les fonctionnaires de la Douane, au même titre que l'adoption d'une politique ouverte en matière de données qui, tout en permettant au secteur privé et au monde universitaire d'accéder aux données, doit en garantir la confidentialité. Ces défis pourraient se convertir en autant d'opportunités, à la fois pour la Douane et pour le secteur privé.
Comme en témoignent les discussions de groupes auxquelles les interventions ont donné lieu, les perspectives de l'OMD ont été appréciées des participants, qui représentaient principalement des entreprises et des cabinets d'avocats français.
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Photos (galerie):
Marc Tertrais, Président du Cercle "Collin de Sussy", Kunio Mikuriya, Secrétaire Général de l'OMD et Jean-Paul Bouquin, Membre du Conseil d'administration du Cercle "Collin de Sussy".