A l’invitation de l’Administration des douanes de la Corée (KCS), l’OMD a participé à une Conférence internationale sur l’origine qui s’est déroulée à Séoul (Corée) le 8 novembre 2016.

Dans son allocution d’ouverture, M. Hong-Uk Chun, Directeur général du KCS, a indiqué que les accords de libre-échange (ALE) sont très profitables pour les opérateurs du commerce et les économies des pays signataires. Toutefois, en raison de règles compliquées, les ALE représentent également un défi pour les opérateurs et pour la douane. A titre d’exemple, il a indiqué que des avis divergents en matière de classement des marchandises conduisent fréquemment au refus du traitement préférentiel et il a invité les participants à partager des idées constructives durant la conférence.

Le représentant de la Direction des Questions tarifaires et commerciales de l’OMD a présenté un exposé sur «　Le classement tarifaire et l’origine　» mettant l’accent sur le classement erroné des marchandises et le règlement des différends entre les pays exportateurs et les pays importateurs. Il a été expliqué que les différends en matière de classement devraient, dans toute la mesure du possible, être réglés par des négociations entre les pays concernés, comme le stipule la Convention sur le Système harmonisé. Lorsqu’un différend ne peut pas être réglé, il doit être renvoyé devant le Comité du Système harmonisé qui formulera une recommandation en vue de son règlement. Il a également été recommandé de recourir à des décisions anticipées afin de garantir le classement correct des marchandises dans le cadre de transactions préférentielles.

Lors de la table ronde qui a suivi, il a été indiqué que la procédure consistant à recourir au Comité du Système harmonisé peut être longue. Un représentant des milieux industriels a également signalé que, parfois, des pays n’appliquent pas les décisions du Comité. Il a été admis que les décisions anticipées sont utiles mais qu’elles ont des limites et que tous les pays n’en délivrent pas. En outre, il a été indiqué que les décisions sont parfois retardées et ne sont publiées qu’après l’arrivée des marchandises. Il a également été précisé que lorsque les taux de droits de douane sont faibles, on accorde peu d’attention au classement mais que pour des raisons statistiques, celui-ci doit toutefois être correctement déterminé.

Des représentants de l’Australie, de la Nouvelle-Zélande et de la Chine ont présenté des exposés portant respectivement sur l’ALE Corée-Australie, sur les approches de la Nouvelle-Zélande en matière d’ALE et sur les différences culturelles que les opérateurs du commerce doivent prendre en considération.

Les quelque 100 participants à la Conférence ont fortement apprécié les divers exposés présentés.