Atelier conjoint OMD/OCDE sur les prix de transfert et l'évaluation en douane à l'adresse des Administrations douanières et fiscales

05 octobre 2016

Un atelier sur les prix de transfert et l'évaluation en douane s’est tenu au Centre fiscal multilatéral d'Ankara (République de Turquie), du lundi 19 au vendredi 23 septembre 2016.

Trente-quatre participants, représentant les Administrations fiscales et douanières de quinze pays de la Région Afrique du Nord, Proche et Moyen-Orient et de la Région Europe, se sont retrouvés dans le cadre de cet atelier animé par des experts de l'OMD, de l'Organisation pour la coopération et le développement économiques et de l'Administration fiscale turque. Cet atelier était donné en anglais, avec interprétation en langues russe et turque.

Les employés des Administrations fiscales ont ainsi eu l’occasion de se familiariser avec les règles et méthodes d'évaluation en douane et, de leur côté, les fonctionnaires de la Douane ont été informés des règles gouvernant la fixation des prix de transfert. De plus, la relation entre l'évaluation en douane et les prix de transfert a été expliquée aux participants. Cet atelier a donné aux fonctionnaires des services douaniers et fiscaux l’occasion de se rencontrer, de discuter et de faire part de leurs pratiques nationales respectives. Tous ont reconnu que les deux administrations devaient coopérer davantage, afin de pouvoir travailler en lien plus étroit sur ces questions.

Le Guide de l'OMD sur l'évaluation en douane et les prix de transfert est disponible sur le site Web de l'organisation, à l'adresse http://www.wcoomd.org/fr/topics/valuation/instruments-and-tools/guide-to-customs-valuation-and-transfer-pricing.aspx

 

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