Aujourd’hui, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a publié la Nomenclature du Système harmonisé édition 2017, la norme mondiale pour le classement des marchandises dans le commerce international, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2017.
Utilisée par plus de 200 pays et unions économiques ou douanières, ainsi que par des organisations internationales comme la Division de statistique des Nations unies (DSNU) et l’Organisation mondiale du commerce (OMC), la Convention du Système harmonisé (HS) possède actuellement 154 Parties contractantes, ce qui en fait l’instrument le plus fructueux de l’OMC à ce jour.
La Nomenclature du SH édition 2017 comprend 242 ensembles d’amendements (y compris certains amendements complémentaires), répartis comme suit: 85 dans le secteur agricole; 45 dans le secteur des produits chimiques; 22 dans le secteur du bois; 15 dans le secteur des matières textiles; 6 dans le secteur des métaux communs; 25 dans le secteur des machines; 18 dans le secteur des transports; et 26 amendements supplémentaires qui s’appliquent à plusieurs autres secteurs.
Le Système harmonisé édition 2017 contient au total 5 387 groupes distincts de marchandises identifiées au moyen d’un code à 6 chiffres (par rapport aux 5 205 de l’édition 2012).
Cliquez ici pour consulter la Nomenclature du SH édition 2017.
Recommandations du Conseil concernant le SH
Lors de ses 127ème/128ème sessions de juillet 2016, le Conseil a adopté deux Recommandations concernant le SH amendées à la suite de la Recommandation du Conseil du 27 juin 2014 relative à l’amendement de la Nomenclature du SH. Premièrement, il y a la Recommandation du 18 juin 1996 relative à l’insertion dans les nomenclatures statistiques nationales de sous-positions pour les substances réglementées par la Convention sur les armes chimiques. Deuxièmement, il y a la Recommandation relative à l’utilisation d'unités de quantité normalisées destinées à faciliter le recueil, la comparaison et l'analyse des statistiques internationales établies compte tenu du Système harmonisé édition 2017. À la suite de l’acceptation de la Recommandation révisée, la version du 24 juin 2011 a été abrogée, avec effet à compter du 1er janvier 2017.
Cliquez ici pour consulter les Recommandations du Conseil concernant le SH.
Tables de concordance SH 2012 - 2017
Certaines corrections ont été apportées aux Tables de concordance de concordance entre l’édition 2012 et l’édition 2017 du Système harmonisé.
Cliquez ici pour consulter les Tables de concordance SH 2012 - 2017.