Plus de 180 délégués représentant les douanes, le milieu du commerce et des ministères, et appartenant à des Administrations membres de l’OMD, à l’OMC, à d’autres organisations internationales, à des partenaires de développement, à des institutions universitaires et au secteur privé, se sont réunis au siège de l’Organisation à Bruxelles les 10 et 11 octobre derniers.
Mme Ana Hinojosa, la Directrice du Contrôle et de la Facilitation (OMD) a annoncé aux délégués que l’on se rapprochait de plus en plus de la date de mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE), au vu du nombre sans cesse croissant d’États qui déposaient leurs instruments de ratification. Elle a affirmé que l’OMD demeurait pleinement résolue à faire en sorte de respecter le calendrier de mise en œuvre de l’AFE et qu’à cette fin, elle continuerait de coopérer avec toutes les parties prenantes en vue d’appuyer la mise en œuvre des mesures de facilitation des échanges, en se fondant sur les normes pertinentes dans ce domaine, et notamment sur celles contenues dans la Convention de Kyoto révisée.
Le premier jour, les délégués se sont vu présenter les derniers développements survenus concernant les progrès réalisés en vue de la mise œuvre des mesures prévues par l’AFE ainsi que les activités menées dans le cadre du Programme Mercator de l’OMD lancé à cette fin. Au cours d’une table ronde consacrée aux Comités nationaux de la facilitation des échanges (CNFE), des représentants de l’OMC, de la CNUCED et de l’OMD ont débattu des moyens envisageables pour créer des effets de synergie en la matière. M. Luc de Blieck, le Directeur adjoint du Contrôle et de la Facilitation nouvellement nommé, a annoncé que l’OMD, tirant parti de bon nombre d’exemples d’expériences pertinentes et de bonnes pratiques de ses Membres dans ce domaine, avait élaboré des documents d’orientation concernant la manière de mettre en place et de faire fonctionner sur le long terme des CNFE. Il a ajouté que l’OMD avait publié ces informations de manière à offrir à chacun la possibilité de les utiliser. Il a promis que l’OMD continuerait d’apporter son appui à tous les Membres ayant demandé son assistance, non seulement en ce qui concerne la mise en place de CNFE mais pour répondre à tous les autres besoins manifestés.
Le second jour, les délégués du Comité technique permanent ont rejoint leurs collègues du Groupe de travail chargé de l’AFE en vue de discuter des options stratégiques envisageables pour parvenir à la mise en œuvre de l’AFE. Au cours de cette session conjointe, les délégués se sont notamment entretenus au sujet de : la Coopération entre les services de contrôle aux frontières, l’Étude de l’OMD sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises, le Système de ciblage du fret de l’OMD, les développements récents en lien avec la mise en œuvre de l’AFE survenus au sein d’autres organes de l’OMD et la Convention de Kyoto révisée. Ce même jour, le Groupe de travail chargé de l’AFE a également approuvé ses nouveaux programme de travail et plan de travail annuel, qui contiennent les orientations à donner à ses futures activités.
Le 11 octobre, des membres du Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (CBP) ont tenu, en marge de la session, pendant la pause de midi, une séance d’information au cours de laquelle ils ont fait part de leurs expériences acquises et leçons tirées à la suite de la mise en place d’un environnement de guichet unique à l’échelon national. De nombreux délégués ont assisté à cette séance, et ils se sont déclarés très satisfaits de cette occasion qui leur était offerte de pouvoir entendre un témoignage de première main faisant état des obstacles et de la réalité de terrain auxquels sont confrontés des homologues d’administrations membres, en l’occurrence ceux du CBP. Ces expériences partagées ne font que confirmer l’importance de faire coopérer les services de contrôle aux frontières et d’engager toutes les parties prenantes dans les efforts déployés en faveur de la recherche et de l’expérimentation d’outils innovants et de technologies avancées, en particulier dans le cadre de la mise en œuvre de l’AFE.