A l’invitation de l’Administration norvégienne des douanes, le Secrétariat a participé à un séminaire national sur le classement tarifaire, qui s’est déroulé à Lillestrøm (Norvège), les 5 et 6 septembre 2016. Des fonctionnaires chargés des questions de classement au sein des Administrations du Danemark, des Iles Féroé et de la Suède ont également assisté à ce séminaire animé en Norvégien.

Environ 20 questions de classement spécifiques soumises par les six régions douanières de Norvège y ont été examinées. Les avis des participants quant au classement étaient souvent divergents, ce qui les a amenés à les défendre avec ardeur, mais, dans la plupart des cas, les discussions ont abouti à une conclusion commune. Toutefois, comme cela s’est déjà produit de par le passé, il a été décidé que l’Administration norvégienne devrait soumette une, voire éventuellement deux questions au Comité du Système harmonisé, pour examen.

Le représentant du Secrétariat a fait un exposé circonstancié sur les amendements que comporte la version 2017 du SH et la représentante du Danemark a informé les participants des récentes questions de classement examinées par le Comité du Code des douanes de l’UE.

Chaque année, l’Administration norvégienne de la douane prononce plus de 4500 décisions de classement. Les participants en ont reconnu l’importance sur le plan régional, pour éviter la disparition des compétences acquises par les régions en la matière.

Ce séminaire a donné aux experts en classement des six régions douanières de la Norvège et de la Direction des douanes une excellente occasion de débattre de questions présentant un intérêt commun, dans le but de garantir un classement uniforme des marchandises. Quant à l’Administration norvégienne, elle s’est félicitée de la participation active de ses convives étrangers