La Région Afrique occidentale et centrale progresse sur la voie de la douane numérique et du commerce en ligne

28 août 2017

Avec le soutien du Fonds de coopération douanière du Japon (CCF/Japon) et de l’administration des douanes du Burkina Faso, l’OMD a organisé du 21 au 24 août 2017,au Centre de formation régionale de Ouagadougou (Burkina Faso), un atelier régional sur la douane numérique et le commerce en ligne.

Cet atelier a réuni 36 représentants de 20 administrations douanières de la Région (Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Cap-vert, République d’Afrique centrale, République démocratique du Congo, République du Congo, Côte d’Ivoire, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée Conakry, Liberia, Mali, Mauritanie, Niger, Nigeria, Sénégal, Sierra Leone, et Togo), des Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR) d’Afrique occidentale (Sénégal) et d’Afrique centrale (Cameroun), de l’Alliance africaine pour le commerce électronique (AAEC), du secteur de la messagerie express ainsi que des prestataires de services TI.

Dans son discours d’ouverture de l’Atelier, M. Adama SAWADOGO, Directeur général des douanes du Burkina Faso a rappelé que les technologies l’information et de la communication (TIC) deviennent omniprésentes et ont des effets dans tous les domaines, y compris la chaîne logistique internationale et les processus réglementaires. Il a insisté sur la nécessité de trouver des solutions innovantes en faisant appel au maximum aux TIC pour relever les défis nouveaux et émergents en termes de facilitation de la libre circulation des biens, des personnes et des moyens de transport transfrontières tout en renforçant la gestion du risque et le contrôle.  

Rappelant quelques-uns des défis mais aussi des possibilités offertes par le commerce en ligne en pleine croissance, le Directeur général a appelé les participants à explorer de nouvelles voies et à améliorer les capacités nécessaires permettant de profiter de toutes les activités commerciales sur l’Internet. Il a remercié l’OMD et a encouragé les participants à partager leur savoir et à améliorer les capacités de la Région dans ces domaines.

Les experts de l’OMD ont donné des informations et des explications détaillées sur la douane numérique et ses diverses facettes, en particulier sur la mise en œuvre et la consolidation des services électroniques et du Guichet unique et sur l’harmonisation des données et des normes de messagerie en accord avec le Modèle de données de l’OMD. Ils ont également fait des présentations détaillées sur le commerce en ligne transfrontières, y compris les possibilités existantes dans ce domaine, les défis à relever et les solutions potentielles. Tous les outils et instruments pertinents de l’OMD, des exemples tirés d’expériences menées dans des pays, des études de cas et des travaux que l’OMD mène actuellement ou projette de conduire dans ces domaines ont été expliqués et leur utilisation dans le contexte national et régional a fait l’objet de débats approfondis.

Des représentants du Mali, du Cameroun, du Sénégal et du Nigéria ont présenté leurs expériences respectives au niveau national ainsi que des initiatives prises en matière de mise en œuvre des  TIC, de gestion de projet TI, d’utilisation du Modèle de données de l’OMD et de commerce en ligne. Par ailleurs, le représentant de la Côte d’Ivoire a fait un compte rendu détaillé des travaux du “Groupe de travail régional sur la douane numérique” (Groupe de 23 pays) ; le représentant de l’Alliance africaine pour le commerce électronique (AAEC) a présenté les travaux de son organisation dans le domaine de la mise en œuvre du Guichet unique (y compris des projets pilote en cours sur l’échange de certificats électroniques d’origine) et du commerce électronique.

Tout au cours de cet atelier, les participants ont posé des questions et ont partagé leurs expériences sur le terrain et leurs meilleures pratiques en ce qui concerne la mise en œuvre de diverses solutions TIC et de commerce en ligne ainsi que des expériences et des initiatives nationales en matière de gestion efficace des risques, de recouvrement efficace des recettes générées par les envois de faible valeur, en nombre croissant. Ils ont également débattu de l’adhésion à la Convention de Kyoto révisée de l’OMD (CKR), de sa ratification ainsi que de sa mise en œuvre harmonisée, des Directives de l’OMD sur la mainlevée immédiate et de l’Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l’OMD, le tout sur fond de consolidation de la mise en œuvre des TIC et de soutien apporté aux flux du commerce en ligne.  

Les débats ont été dominés par l’arrivée dans l’environnement sans papier du Guichet unique et par l’interconnectivité/interoperabilité des systèmes TI entre les douanes et le Guichet unique, qui favorisent un échange efficace de l’information (par exemple, certificat électronique d’origine, certificat phytosanitaire électronique). Les participants ont également exploré la saisie et l’utilisation de nouvelles sources de données de tous les opérateurs économiques presents sur la chaîne logistique du commerce en ligne, dans l’objectif d’une gestion intégrée du risque dans le cadre d’une approche gouvernementale globale, ce qui pourrait être une solution d’avenir.    

Un représentant du secteur des messageries express (DHL) a exprimé sa vision de l’avenir, expliquant en particulier comment son entreprise s’adaptait à l’environnement dans lequel se développe le commerce en ligne. Les participants ont débattu des mécanismes de contrôle et de conformité des prestataires de services de messagerie et des opérateurs postaux offrant plusieurs possibilités permettant d’améliorer la conformité et de renforcer la gestion du risque, ainsi que d’expériences conduites dans ce domaine.   

Cet atelier, premier du genre organisé dans cette Région, a été bien accueilli par les participants; il a suscité un grand intérêt et a donné lieu à des débats approfondis. Il a permis aux participants de mieux appréhender la question du Guichet unique, du commerce en ligne transfrontières ainsi que des instruments et outils pertinents de l’OMD et de leur mise en oeuvre efficace et harmonisée au niveau national et régional. Ils ont également appris comment les différents instruments et outils de l’OMD pouvaient contribuer à faciliter les envois de faible valeur tout en assurant la collecte efficace des recettes et la sécurité de la chaîne logistique.

Cet atelier a donné aux participants les moyens d’élaborer une vaste stratégie d’avenir, prévoyant, notamment, d’adopter une approche axée sur le risque basée sur les données électroniques préalables (provenant de parties prenantes du commerce en ligne comme les postes, les prestataires de services de messagerie express, les plates-formes, les marchés en ligne), de mettre en oeuvre et d’améliorer les TIC en étroite collaboration avec d’autres agences gouvernementales et avec des parties prenantes du secteur privé, conduisant à un environnement de Guichet unique sans papier et enfin de développer des capacités TI et d’analyse des données incluant la surveillance de l’internet.

Cet Atelier a également donné aux participants la possibilité de créer des réseaux avec d’autres administrations douanières de la Région en s’appuyant sur une meilleure compréhension des questions présentant un intérêt commun au niveau régional. L’OMD continuera à fournir tout le soutien et l’assistance technique nécessaires, compte tenu des futurs besoins nationaux et régionaux.