La Région Amériques et Carraïbes anime un débat autour des Directives sur l’OMD sur le transit (Atelier régional conjoint OMD-BID sur le transit)

03 février 2017

L’Organisation mondiale des douanes (OMD) et la Banque interaméricaine de développement (BID) ont organisé à La Paz (Bolivie), du 23 au 27 janvier 2017, un atelier régional conjoint sur le transit, avec le soutien financier du Fonds japonais de coopération douanière (CCF/Japon) et l’assistance de l’administration des douanes de Bolivie.  

Cet atelier s’inscrivait dans une série d’événements ayant pour objet de débattre des Directives de l’OMD sur le transit, un nouvel outil qui sera présenté à la Conférence mondiale sur le transit, qui se tiendra à Bruxelles, les 10 et 11 juillet 2017. Les deux premiers ateliers sur le transit se sont tenus en Côte d’Ivoire, en juin 2016 et en Zambie, en octobre 2016.

Cet atelier a réuni des experts de la Commission économique des Nations unies pour l’Europe (UNECE), de la Banque mondiale (WB) et de l’Organisation mondiale du transport routier (IRU), ainsi que des représentants d’organisations régionales comme le Secrétariat pour l’intégration économique de l’Amérique centrale (SIECA), le Secrétariat général de la Communauté andine (SGCAN) et la Conférence douanière inter-Caraïbes (CCLEC), ainsi que les administrations des douanes de la région Amériques et Caraïbes. Cet événement a reçu l’appui d’experts accrédités de l’OMD venus d’Autriche et du Pérou.

Les débats de cet atelier, qui s’est déroulé sur cinq jours, ont été centrés sur le projet de Directives sur le transit élaboré par le Secrétariat, dont l’objectif est d’aider les Membres de l’OMD à établir des régimes de transit effectifs et efficaces. Les experts en transit ont échangé leurs points de vue sur plus de 150 normes couvrant, notamment les systèmes de garantie, les droits et taxes de transit, les scellés électroniques, la gestion efficace des informations, les postes frontières uniques, etc.

Les participants se sont félicités de l’initiative de l’OMD d’élaborer des directives précises pour les régimes de transit. Ils ont présenté leurs pratiques nationales et régionales, y compris les initiatives régionales existantes visant la facilitation des échanges, comme TIM (Marchandises en transit international) en Amérique centrale, SINTIA (Système informatique international de transit douanier) dans les pays du MERCOSUR. 

Dans le cadre de cet atelier, les participants ont visité le poste unique de Tambo Quemado, à la frontière Bolivie–Chili, où ils ont pu observer toutes les opérations de contrôle des marchandises en transit. Durant cette visite, ils ont également été accueillis par la communauté autochtone de Tambo Quemado.

Les Directives sur le transit constitueront un instrument pratique pour la mise en œuvre des dispositions spéciales sur la liberté de transit stipulées dans l’Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), dans le Programme d’action de Vienne des Nations unies et dans la Convention de Kyoto révisée de l’OMD.

La BID a confirmé qu’elle se chargerait de la traduction en espagnol de la version finale des Directives sur le transit, qui sera présentée à la communauté internationale lors de la Conférence mondiale sur le transit, en juillet 2017.

Auparavant, l’OMD organisera un autre Atelier sur le transit en Asie centrale.