Le premier Forum international des Comités nationaux de la facilitation des échanges (CNFE) s’est tenu du 23 au 27 janvier 2017, aux Nations unies, à Genève (Suisse). Ce forum était organisé conjointement notamment par l’OMD, la CNUCED, l’OMC, le Centre du commerce international (ITC) et la Banque mondiale. Il a rassemblé plus de 300 participants venus du secteur privé, des administrations douanières, des ministères du Commerce, d’organisations régionales et internationales. Les participants ont été accueillis par le Dr Mukhisa Kituyi, Secrétaire général de la CNUCED, qui a prononcé le discours d’ouverture, suivi par les allocutions de M. Roberto Azevêdo, Directeur général de l’OMC, et de trois autres orateurs dont Mme Ana Hinojosa, Directrice, Direction du Contrôle et de la facilitation, OMD.

Dans leurs remarques liminaires, de hauts fonctionnaires se sont exprimés sur l’importance de la simplification, de l’harmonisation et de la normalisation des procédures aux frontières afin d’accélérer le dédouanement et les mouvements de marchandises et de personnes, qui sont des facteurs essentiels du développement socio-économique entraîné par le commerce. Mme Hinojosa a insisté sur l’importance de l’efficacité de la coordination et de la coopération entre agences aux frontières au moment de la mise en œuvre de l’AFE; elle a également confirmé le leadership de l’OMD dans ce domaine.  

L’AFE de l’OMC doit être ratifié par, au moins, 110 pays membres, avant d’entrer en vigueur. À ce jour, 108 pays ont ratifié l’Accord. L’objet de ce forum était de débattre de la voie que doivent suivre les Comités nationaux de la facilitation des échanges (CNFE) et de leur travail de coordination visant à faciliter la mise en œuvre de l’AFE après son entrée en vigueur. Ce forum, qui s’est déroulé sur une semaine, a permis aux participants d’aborder divers sujets liés à la facilitation des échanges, notamment l’assistance technique et le soutien aux réformes en matière de facilitation des échanges, le rôle des organisations régionales et internationales dans la mise en œuvre de l’AFE, la coordination entre ces organisations, la participation du secteur privé et de toutes les agences aux frontières aux travaux des CNFE et leur rôle spécifique dans l’évaluation et le suivi des réformes de la facilitation des échanges.

Ce Forum a offert un cadre à la présentation et à des débats sur le Guide relatif à la mise en œuvre de l’AFE par l’OMD (http://www.wcoomd.org/en/topics/wco-implementing-the-wto-atf.aspx) et sur les principaux instruments et outils comme le Cadre de normes SAFE, le Dossier sur la Gestion coordonnée des frontières, le Modèle de données de l’OMD, le Recueil de l’OMD sur le Guichet unique, le Guide sur les CNFE et l’Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises. Il a également permis de présenter le Programme Mercator sur lequel s’appuie l’OMD pour contribuer aux travaux des administrations douanières et d’autres agences aux frontières engagées dans la mise en œuvre efficace l’AFE. Grâce à la contribution généreuse de la HMRC (Administration fiscale et douanière du RU), l’OMC a pu parrainer la participation de 13 délégations nationales dont la plupart contribuent activement au volet “sur mesure” du Programme Mercator. L’OMD a eu l’honneur de collaborer avec la CNUCED et avec d’autres organisations qui ont apporté leur concours à la réalisation de cet événement phare à la veille de l’entrée en vigueur de l’AFE.