Donnant suite à une demande des autorités douanières de Tunisie désireuses de renforcer leurs capacités dans le domaine du Contrôle a posteriori (CAP), l’OMD a organisé, du 9 au 13 janvier 2017 à Tunis (Tunisie), un atelier national avec le soutien financier du Fonds de coopération douanière (FCD) du Japon. Au total, 38 cadres moyens en charge du CAP ou travaillant dans des services pour la plupart en lien avec le CAP ont participé à cet atelier.
Les concepts de l’OMD relatifs au CAP ont été exposés au travers de la présentation des Directives de l’OMD aux fins du CAP, du Guide de mise en œuvre relatif au CAP ainsi que d’autres outils développés par l’OMD. Une session a également été consacrée à la gestion des ressources humaines appliquée aux contrôleurs a posteriori : compétences, éthique, formation, évaluation et récompense
Par le biais de la présentation de cas pratiques par l’expert et d’exercices sur les méthodes de ciblage basés sur les risques, les participants ont pu constater à quel point la phase de ciblage et de recherches préalables au contrôle est la clé de la réussite de tout CAP. D’autres études de cas présentés par l’expert sur des problématiques d’espèce, origine et valeur, ont permis aux participants d’avoir un aperçu concret des différentes étapes d’une procédure de CAP : ciblage, préparation, contrôle sur site, rapport de contrôle et suivi.
A travers des exercices de groupe, des discussions animées ont suivi sur les mesures qu’il convient de prendre à l’égard des opérateurs non coopératifs. L’expert a également introduit une notion de plus en plus prégnante pour les administrations douanières : les prix de transfert. Les participants ont salué cette ouverture sur une problématique nouvelle pour eux.
Tout au long de la semaine les participants ont posé de nombreuses questions portant sur les aspects réglementaires, techniques et méthodologiques du CAP et son articulation avec le contexte économique et réglementaire tunisien. L’atelier devrait donc logiquement permettre à la Douane tunisienne d’optimiser les bénéfices attendus de la mise en oeuvre du CAP tout au long de cette année 2017.