La Thaïlande accueille à Bangkok un atelier sous-régional de l’OMD sur la mise à jour technique des règles d’origine au profit des pays Membres de l’ANASE

14 juin 2017

Un atelier sous-régional de l’OMD sur la mise à jour technique des règles d’origine destiné aux administrations des douanes des pays Membres de l’ANASE s’est déroulé à Bangkok (Thaïlande) du 5 au 9 juin 2017, en étroite coopération avec le Secrétariat de l’ANASE et l’Administration des douanes de la Thaïlande.

Cet atelier avait pour objectif d’aider les administrations des douanes des pays Membres de l’ANASE à renforcer leurs capacités institutionnelles concernant les travaux relatifs à l’origine, et en particulier de les aider à mettre à jour sur le plan technique les règles par produit spécifique (RPS) en fonction de la dernière version du Système harmonisé (SH), en utilisant le « Guide de l’OMD aux fins de la mise à jour technique des règles d’origine préférentielles ».

Au total, vingt-six fonctionnaires des douanes chargés des questions d’origine et/ou de classement dans le SH provenant de pays membres de l’ANASE, ainsi que des représentants du Secrétariat de l’ANASE et BRRC Asie/Pacifique de l’OMD ont assisté à cet atelier qui était animé par deux experts en origine et en classement du Secrétariat de l’OMD.

Lors de cet atelier, le « Guide de l’OMD aux fins de la mise à jour technique des règles d’origine préférentielles » a été expliqué aux participants.  En outre, des exposés ont été présentés concernant « les amendements du SH de 2017 et leur impact » et la mise en œuvre du SH de 2017 dans les pays Membres de l’ANASE.  Des participants provenant de deux administrations ont fait part de leur expérience en matière de mise à jour des règles d’origine.  Tous les participants ont réalisé une série d’exercices de base et d’exercices pratiques portant sur la mise à jour technique des règles par produit spécifique figurant dans l’Accord de l’ANASE sur le commerce des marchandises (ATIGA).  De plus, les participants ont pu travailler en groupe et, lors de la dernière session, le tableau complet mis à jour a été examiné.

A la fin de l’atelier, les participants ont estimé qu’il était très utile de comprendre comment appliquer la méthode de transposition des RPS compte tenu de la nature des amendements apportés au SH.  Les représentants du Secrétariat de l’ANASE ont souligné l’importance de la mise à jour des règles d’origine préférentielles et ont suggéré qu’à l’avenir, la portée de ce type d’atelier soit élargie afin de couvrir les autres accords de libre-échange.