L’OMD a soutenu la mise en œuvre des ALE au Cameroun

22 juin 2017

L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé, sous le parrainage du Fonds de Coopération Douanière japonaise (CCF Japon), un atelier national sur les règles d’origine en faveur de l’Administration des douanes camerounaise. Cet atelier s’est déroulé à Douala du 12 au 16 juin 2017 et a connu la participation de 23 fonctionnaires de la douane camerounaise.

Le Cameroun a signé un accord de partenariat économique provisoire avec l'Union Européenne et a commencé à appliquer provisoirement l'Accord de partenariat économique entre la EU et l'Afrique centrale. En l'absence d'un protocole sur les règles d'origine dans le présent accord, un décret national a été promulgué pour les règles d'origine applicables aux importations au Cameroun. Pour les exportations vers l'UE, les règles d'origine sont celles figurant à l'annexe II du Règlement sur l'accès aux marchés de l'UE.

Les thèmes étudiés durant cet atelier ont porté notamment sur les concepts clés permettant de déterminer correctement l’origine, les questions opérationnelles et procédurales connexes, la mise en place d’une organisation efficace ainsi que la fourniture d’une formation efficace et la sensibilisation du secteur privé. 

Durant l’atelier, le facilitateur de l’OMD a présenté les initiatives concernant le Dossier Recettes, y compris les Directives relatives à la vérification de l’origine préférentielle, la certification de l’origine et les décisions anticipées, qui ont été élaborées pour aider les Membres de l’OMD à mettre correctement en pratique les dispositions qui figurent dans les accords de libre-échange. L’Etude comparative sur les règles d’origine préférentielles ainsi que la Base de données des accords de commerce préférentiels ont également été présentées.

Les participants ont discuté sur des sujets spécifiques, notamment le manque de connaissance et d'utilisation des ALE, ainsi que les défis liés à la coopération administrative. Les échanges de vues ont également souligné qu’il importe de vérifier le statut originaire des marchandises plutôt que de simplement contrôler l’authenticité du certificat d’origine.

Les connaissances et l'expérience acquises lors de l'atelier aideront l'Administration à appliquer correctement les accords de libre-échange du Cameroun, en particulier l’APE et aideront le Cameroun à bénéficier de l'intégration économique régionale et à promouvoir les exportations de produits originaires tout en assurant une application correcte des traitements préférentiels pour les importations.