La question de l’évaluation en douane et des prix de transfert a constitué le thème principal d’un atelier de l’OMD destiné à la région Afrique orientale et australe (AOA) qui s’est tenu à Harare (Zimbabwe), du 20 au 24 février 2017. Au total, 22 participants provenant de 17 pays de la région AOA ont assisté à cet événement organisé par l’Administration fiscale du Zimbabwe (ZIMRA), avec le soutien financier du Fonds chinois de coopération douanière. Le Directeur général par intérim, M. H. Kuzvinzwa, a ouvert l’atelier au nom de la ZIMRA.
Le lien entre l’évaluation en douane et la fixation des prix de transfert est devenu ces dernières années une préoccupation majeure des administrations des douanes dans le monde entier. Il a été établi que les renseignements en matière de prix de transfert préparés à des fins fiscales peuvent être utiles à la douane lorsqu’elle examine des transactions entre parties liées au sein d’entreprises multinationales. Lors de cet atelier, les participants ont étudié les aspects techniques de ces deux thèmes ainsi que des exemples et des exercices concernant l’utilisation par la douane de renseignements en matière de prix de transfert. Des représentants de trois administrations, en l’occurrence l’Administration fiscale de l’Afrique du Sud, l’Administration fiscale de l’Ouganda et la ZIMRA, ont présenté des exposés intéressants sur leurs expériences respectives concernant les thèmes étudiés.
L’atelier comportait également des sessions consacrées au programme relatif au Dossier Recettes de l’OMD, qui a été élaboré en vue d’aider les Membres à renforcer leur capacité à assurer un recouvrement juste et efficace des recettes, et plus particulièrement aux défis que représente la mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane pour les pays en développement. Des informations ont également été fournies aux participants au sujet des meilleures pratiques concernant la délivrance de décisions anticipées en matière d’évaluation ainsi que des« Directives de l’OMD visant à renforcer la coopération et l’échange d’informations entre les autorités douanières et les autorités fiscales au niveau national ».