Atelier de l’OMD sur l’évaluation en douane au profit de l’Administration de la Moldavie

28 mars 2017

L’OMD a dirigé, au profit de l’Administration des douanes de la Moldavie (MCS), un atelier sur l’évaluation en douane qui s’est déroulé à Chisinau (Moldavie), du 20 au 24 mars 2017, et auquel ont participé 16 experts chargés des questions d’évaluation au sein de l’administration centrale et des bureaux locaux, ainsi que d’autres domaines connexes tels que le contrôle a posteriori et l’analyse des risques.  Cet atelier a permis d’examiner plusieurs questions complexes d’évaluation en rapport avec les entreprises multinationales, notamment les redevances et droits de licence, les logiciels et les prix de transfert.

Par ailleurs, des sessions de fond ont été consacrées au programme relatif au Dossier Recettes de l’OMD, qui fournit aux administrations des douanes une assistance et des bonnes pratiques dans plusieurs domaines en vue d’améliorer le recouvrement juste et efficace des recettes.  A cette occasion, une vue d’ensemble du programme a été décrite et des exposés ont été présentés au sujet de divers outils et instruments du Dossier Recettes, notamment les Directives pratiques pour le contrôle de l’évaluation, l’outil de diagnostic élaboré en vue de renforcer les infrastructures en matière d’évaluation, de classement tarifaire et d’origine, les outils élaborés pour réduire les risques et les écarts en matière de recettes, ainsi que les décisions anticipées en matière d’évaluation.

Au cours de cette mission, des échanges de vues ont également eu lieu avec des cadres supérieurs afin d’étudier les principaux défis que rencontre le MCS en termes de réalisation des contrôles de l’évaluation et de détermination exacte de la valeur en douane des marchandises importées, et de fournir des orientations à leur sujet.