L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé à Tbilissi (Géorgie), du 24 au 27 avril 2017, un atelier régional sur le transit dans les pays du Caucase et de l’Asie centrale. Cet atelier a été organisé avec la coopération de l’Administration fiscale de Géorgie et a reçu le soutien financier du Fonds de coopération douanière du Japon.
L’objectif principal de cet atelier de quatre jours était d’examiner les pratiques nationales et régionales existantes et les nouvelles initiatives prises par les Etats visant à faciliter le transit. Le Secrétariat de l’OMD a utilisé cette plate-forme pour présenter aux Etats de cette région ses Directives sur le transit, un nouvel outil de l’OMD qui a été approuvé lors de la session du CTP du mois d’avril et qui sera officiellement lancé à l’occasion de la Conférence mondiale sur transit qui se tiendra en juillet 2017. Les Directives sur le transit reposent sur le cadre juridique international que représentent la CKR de l’OMD et l’AFE de l’OMC et se composent de 150 principes directeurs permettant l’établissement d’un régime de transit efficace et efficient.
La facilitation du transit est vitale pour les pays du Caucase et de l’Asie centrale, en ce qui concerne les échanges intra-régionaux et, à plus grande échelle, les échanges entre l’Ouest et l’Est. On observe dans cette région le plus grand nombre de pays enclavés du monde, ce qui signifie que pour atteindre les ports maritimes les marchandises doivent traverser au moins un pays étranger. Tous les pays d’Asie centrale, y compris l’Afghanistan, le Kazakhstan, le Kirghizistan, la Mongolie, le Tadjikistan et l’Ouzbékistan sont enclavés. Dans le Caucase, seule la Géorgie a une façade maritime sur la mer Noire ; les deux autres pays du Caucase, l’Arménie et l’Azerbaïdjan sont enclavés. Tous ces pays ont été invités à cet atelier. Du fait de la structure des échanges dans cette région, la Biélorussie, autre pays enclavé la Région Europe, a également participé à cet atelier. À part ceux venus de pays enclavés, des experts de pays de transit importants de cette région, comme la Chine, la Géorgie, l’Iran, l’Ukraine, se sont joints aux débats. Des organisations régionales et internationales concernées par les questions de transit ont également participé à cet atelier ; c’est le cas de la Commission économique eurasiatique (EEU), de l’Agence allemande de coopération internationale (GIZ), de l’Organisation mondiale du transport routier (IRU), de l’Organisation pour la coopération des chemins de fer (OSJD), sachant que les transports terrestres (route et rail) constituent le moyen de transport le plus courant dans cette région.
Lors de la visite du poste frontalier entre la Géorgie et l’Azerbaïdjan, les participants ont pu observer toute la diversité des formalités aux frontières en vigueur en Géorgie qui applique une approche de gestion coordonnée des frontières. Les douanes géorgiennes sont responsables de tous les types de contrôles à la frontière : contrôles douaniers, phytosanitaires, vétérinaires, contrôle des moyens de transport, etc. (à l’exception du contrôle des passeports des voyageurs qui est effectué par l’agence de contrôle aux frontières). On a insisté sur le fait que les marchandises transitant par la Géorgie ne nécessitent aucune sécurité financière (garantie douanière) et que tous les risques pertinents se rapportant aux marchandises en transit sont atténués par le système de gestion du risque. Les douanes géorgiennes appliquent une mesure de facilitation physique importante qui permet aux conducteurs de présenter leurs documents au guichet des douanes, par la vitre, sans quitter leur véhicule.
Pendant cet atelier, les participants ont échangé leurs points de vue sur les travaux en cours se rapportant à la facilitation du transit dans cette région. L’IRU et le représentant des douanes chinoises ont annoncé que le système de transit TIR en Chine serait opérationnel d’ici la fin 2017. La Géorgie et l’Ukraine ont indiqué qu’elles progressaient en ce qui concerne leurs obligations relatives aux procédures d’accession à la Convention relative à un régime de transit commun, conformément aux conditions générales de l’Accord d’association avec l’UE. L’Arménie, la Biélorussie, le Kirghizistan, le Kazakhstan et la Commission économique eurasiatique ont fait des déclarations sur la réglementation du transit dans l’Union économique eurasiatique. Les initiatives d’autres institutions régionales comme CAREC, TRASECA, One Belt-One Road ont également été examinées.
Tous les participants ont fait part de leur satisfaction concernant les travaux du Secrétariat relatifs aux Directives sur le transit qui sont un instrument nécessaire pour comparer les programmes nationaux et régionaux dans le domaine du transit. Ils feront connaitre leurs pratiques nationales afin qu’elles soient intégrées dans le texte des Directives sur le transit de l’OMD sous la forme de Pratiques en vigueur chez les Membres. Les participants ont demandé au Secrétariat de l’OMD d’organiser davantage d’activités de renforcement des capacités dans le domaine du transit dans cette région.