L’OMD a organisé un atelier du groupe d’experts sur le Contrôle a posteriori (CAP), qui s’est tenu du 24 au 28 avril 2017 au siège de l’organisation. Toutes les 6 régions de l’OMD y étaient représentées, avec 10 agents des douanes présents physiquement aux réunions et 6 agents supplémentaires qui ont participé à distance par le biais de la plateforme CLiKC! de l’OMD. Les 16 fonctionnaires des douanes ont ainsi été en mesure de fournir leurs connaissances et leur expertise en vue de la révision des Directives de l’OMD aux fins du CAP. L’atelier a été organisé avec le soutien financier du Fonds de réserve de l’OMD.

Lors des sessions de juin 2016 du Conseil, le Plan d’action pour la Phase III du Dossier Recettes avait été adopté et il avait été décidé que les Directives de l’OMD aux fins du Contrôle a posteriori (CAP) feraient l’objet d’une révision pour la fin juin 2018. Il avait en outre été convenu, lors de la réunion du Groupe de travail sur le respect de la loi et la lutte contre la fraude en matière de recettes, que le Secrétariat de l’OMD mette en place un Groupe d’experts ad hoc sur le CAP qui se charge des travaux liés à cette révision. Au cours de la réunion du Groupe de travail en question, le Secrétariat a demandé que les Membres envoient à cet atelier des agents éligibles afin de participer à la révision. Les Administrations des douanes du Brésil, du Canada, du Danemark, d’Allemagne, d’Inde, du Japon, de Jordanie, du Liberia, de Maurice, du Pérou, de Tanzanie et des États-Unis ont contribué à cette initiative.

Compte tenu de l’importance accrue du CAP en tant que partie intégrante de l’AFE de l’OMC (Article 7.5) qui est entré en vigueur en février dernier, le Secrétariat a l’intention de mettre à jour les Directives qui constituent l’épine dorsale des initiatives de l’OMD en matière de CAP.

Cet atelier a été mutuellement bénéfique : il a aidé l’OMD dans la révision de ses Directives et il a permis aux agents présents d’améliorer leurs connaissances et leurs techniques grâce à l’échange d’informations entre les participants de toutes les régions de l’OMD. Au cours des cinq jours de la réunion, les participants ont activement partagé leurs connaissances et leurs expériences à travers des exposés et des échanges de vues en ateliers.

Le Secrétariat poursuivra les travaux liés aux résultats de cet atelier avec l’organisation du prochain atelier prévu pour la seconde moitié de cette année. Cela donnera aux experts le temps d’examiner minutieusement le projet d’outil avant que le Secrétariat ne le présente aux Comités et au Groupe de travail de l’OMD compétents.