En collaboration avec l’Union africaine (UA) et l’Administration fiscale et douanière de l’Ethiopie (ERCA), et sous le parrainage de l’Administration des douanes de la Corée, l’OMD a organisé à Addis Abeba (Ethiopie), les 3 et 4 mai 2017, sa première Conférence mondiale sur l’origine.
A l’heure où l’intégration régionale demeure un élément moteur de la chaîne logistique mondiale, les règles d’origine constituent encore et toujours l’un des rouages du système commercial international. Dans le cadre des différents accords commerciaux régionaux actuellement en cours de négociation à travers le monde, les règles d’origine permettent la mise en place d’arrangements préférentiels et influencent, en ce sens, les échanges commerciaux ainsi que les flux d’investissements.
La Conférence a servi de plateforme d’échange de connaissances et a favorisé la création de nouveaux partenariats entre le secteur public, le secteur privé et les milieux universitaires dans le domaine de l’origine. Certaines des questions à l’ordre du jour portaient sur les aspects suivants :
- Quelles sont les dernières tendances en matière d’intégration régionale et quelle est leur influence économique sur les règles d’origine ? Quelle sera l’incidence de la mondialisation et de la chaîne de valeur mondiale sur les règles d’origine ?
- Quelles sont les dernières évolutions en Afrique et comment définir le rôle des règles d’origine dans l’intégration régionale sur le continent africain?
- Dans quelle mesure les règles d’origine préférentielles sont-elles effectives et efficaces et comment pouvons-nous continuer à assurer la promotion et l’utilisation des accords de libre-échange ?
- Quelles avancées ont été réalisées concernant la Décision ministérielle de Nairobi sur les règles d’origine préférentielles pour les pays les moins avancés ? Qu’adviendra-t-il de la Décision et à quels obstacles faudra-t-il faire face pour son application ?
- Comment l'harmonisation des procédures peut-elle faciliter les échanges ? Comment la Convention de Kyoto révisée et d’autres outils de l’OMD en matière d’origine peuvent-ils mener à des régimes douaniers plus simples et plus harmonieux ?
- Comment la communauté commerciale et la douane peuvent-elles contribuer activement à la création d’une feuille de route utile pour l’avenir des règles d’origine ?
Les échanges de vues qui se sont tenus au cours de la Conférence ont confirmé que les accords de libre-échange sont bénéfiques pour l'intégration régionale et favorisent l'investissement étranger et que les règles d'origine sont essentielles pour mettre en œuvre ces accords et pour garantir le recouvrement des recettes.
Les délégations sont convenues qu'il était nécessaire de rationaliser les procédures administratives liées à l'origine afin de faciliter le commerce légitime, éventuellement par la modernisation de la Convention de Kyoto révisée (Annexe K), et qu’il importait de fournir une assistance technique supplémentaire aux administrations douanières et aux opérateurs économiques, en particulier aux PME, et aux autres parties prenantes.
Conformément aux débats concernant les futures mesures, l'OMD continue de prendre l'initiative dans le domaine des règles d'origine par l’échange de meilleures pratiques et de promouvoir l'application et la mise en œuvre des outils de l'OMD déjà existants en matière d’origine, en particulier sur la certification de l'origine, la vérification de l'origine, les décisions anticipées et la mise à jour des règles d'origine préférentielles en fonction des récentes éditions du Système harmonisé.
A l'occasion de cette Conférence, le Secrétaire général de l'OMD a lancé le Recueil de l’OMD sur l’origine, qui regroupe toutes les informations en matière d’origine publiées par l'OMD dans divers outils et instruments, afin de faciliter l'accès immédiat aux connaissances sur les sujets liés à l'origine.
Le Secrétaire général Mikuriya a eu un entretien bilatéral avec M. Moussa Faki Mahamat, Président de la Commission de l'UA, et un autre avec M. Albert Muchanga, Commissaire à l'agriculture et à l'industrie de l'UA, afin d’explorer les moyens de renforcer la coopération entre les deux organisations, notamment en vue d’appuyer l'intégration régionale et l'amélioration de la compétitivité économique en Afrique.
Il a également saisi cette occasion pour rencontrer M. Ato Kebede Chane, Directeur général de l'ERCA, et son équipe dirigeante afin de débattre des moyens de soutenir la croissance économique éthiopienne grâce à la modernisation de la douane dans le cadre du Programme Mercator de l'OMD.