Dans le cadre du projet de Modernisation des Administrations Douanières de l’Afrique de l’Ouest (MADAO) financé par la Suède, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a récemment animé au profit l’Administration des douanes du Burkina Faso, un atelier de sensibilisation sur la mise en place du mécanisme de décisions anticipées (Article 3 de l’AFE).

L’atelier a été conduit du 13 au 17 novembre 2017 par une Administratrice technique du Secrétariat de l’OMD, à Ouagadougou.

Plus de 50 participants venant de l’Administration des douanes du Burkina Faso, d’autres organismes publics et du secteur privé, ont pris part aux travaux de cet atelier qui a été ouvert par Mr Abel Seglaro Somé, le Secrétaire Général du Ministère de l’Economie, des Finances et du Développement et Mr. Adama Sawadogo le Directeur Général des douanes.

L’atelier constitue une étape-clé dans la voie de la mise en place du mécanisme de décisions anticipées par  l’implication des cadres douaniers et des parties prenantes concernées dans le processus de sa concrétisation.

En termes d’objectifs, l’atelier avait pour but de familiariser les fonctionnaires des douanes ainsi que les parties prenantes avec les dispositions de l’Accord (OMC) sur la facilitation des échanges, en particulier celles relatives à son article 3 sur les décisions anticipées et de définir la portée de ce concept afin de leur permettre de s’approprier et d’assimiler suffisamment le mécanisme des décisions anticipées.

Au cours  de cet atelier, plusieurs  thèmes ont été discutés tels que les avantages qu’offre la mise en place d’un mécanisme de décisions anticipées aux services douaniers ou aux opérateurs économiques, et les outils et instruments de l’OMD mis à la disposition de ses administrations membres pour la mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE), notamment les décisions anticipées.

Le climat franc dans lequel s’est tenu l’atelier a permis aux participants d’échanger leurs vues sur les principaux défis à relever pour mettre en œuvre avec succès un système de décisions anticipées, tels que les prescriptions en matière de cadre législatif et de procédures, ainsi que la tenue d'un registre et d’une base de données des décisions rendues.

Les parties prenantes concernées ont affiché leur satisfaction de la démarche participative initiée, ayant pour but de tenir compte de la réalité du terrain et des soucis du secteur privé et de les stimuler afin qu'elles soient porteuses de ressources lors de la réalisation du projet.  Les parties prenantes ont exprimé  leurs attentes et leurs engagements afin que le projet fonctionne aussi bien que possible.

L’Administration des douanes du Burkina Faso poursuivra, dans un futur proche, d’autres sessions de sensibilisation sur les décisions anticipées afin de toucher le plus grand nombre de ses agents.

Pour de plus amples informations à propos de cette activité ou du projet MADAO financé par la Suède, veuillez vous adresser au Directeur du Programme Suède, Mr. Richard Chopra (richard.chopra@wcoomd.org).