A l’invitation de l’Administration des douanes des Bahamas (BCD), l’OMD a mené du 19 au 23 mars 2018 une mission au sein de la BCD visant à analyser les lacunes existantes dans le cadre de la mise en œuvre de l’Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Les Bahamas sont désireux d’adhérer à l’OMC et la BCD a ainsi un rôle crucial à jouer dans les préparatifs d’une adhésion. La présente analyse constitue l’une des 26 activités du projet que l’OMD facilite pour la BCD, dans le cadre du Programme d’appui au commerce.
Le Programme d’appui au commerce est financé par la Banque interaméricaine de développement (BID) et a pour objectif premier de renforcer la gestion douanière, moderniser les opérations douanières et améliorer la plate-forme commerciale institutionnelle. La mission de l’OMD a porté principalement sur ce dernier point : les échanges commerciaux. En outre, l’équipe a été invitée à fournir en retour leurs commentaires en matière d’application des règles douanières, telle qu’observée tout au long de cette mission première.
Dans le cadre de cette analyse des lacunes, l’équipe de l’OMD s’est chargée de réunir les renseignements préalables à la mission et de collecter les informations nationales, notamment en effectuant des recherches dans les sources de données mondiales que constituent l’OMC et le Fonds monétaire international, en examinant les sites web du gouvernement des Bahamas, et s’entretenant avec des cadres supérieurs de la BCD ainsi qu’avec le personnel opérationnel et des courtiers. L’équipe a visité le siège de la BCD et s’est également rendue auprès de douaniers sur les sites de la société ‘Arawak Port Development’ et des installations portuaires Betty K en vue d’y examiner et observer les opérations effectuées par la BCD.
La mission a donné lieu à un rapport sur les procédures et les processus actuels de la BCD à l’égard des exigences de l’AFE, et une série de recommandations ont été soumises à l’examen de la BCD aux fins de corriger les lacunes existantes. Le processus à guichet unique que la BCD envisage de lancer dans le courant de 2018 sera une réponse à plusieurs de ces recommandations, offrant un bon point de départ à la poursuite de la modernisation.
Les résultats de la mission serviront à éclairer les autres aspects du Programme d’appui au commerce que l’OMD soutient déjà dans le cadre du Programme Mercator. L’analyse des lacunes dans le cadre l’AFE peut également être utilisée par la BCD pour alimenter d’autres débats aux Bahamas s’agissant de son accession à l’OMC et le rôle de la BCD durant ce processus. L’OMD se réjouit de la poursuite de son engagement avec la BCD et la BID dans le cadre du Programme d’appui au commerce.