L’OMD soutient le Népal en matière de système de décisions anticipées et d’amélioration des travaux de classement tarifaire

07 août 2018

Un atelier national organisé dans le cadre du Dossier Recettes de l’OMD et consacré à la mise au point d’un système de décisions anticipées en matière de classement s’est déroulé à Katmandou (Népal) du 30 juillet au 3 août 2018, avec le soutien financier du FCD-Corée.  Au total, trente-cinq  fonctionnaires des douanes ont activement participé à cet atelier qui était animé par un expert en Nomenclature du Secrétariat de l’OMD et un expert accrédité de la douane japonaise.

Lors de l’ouverture de l’atelier, Mme Manamaya Bhattarai Pangeni, Directrice générale adjointe de l’Administration des douanes du Népal, a exprimé ses remerciements à l’OMD, à l’Administration des douanes du Japon et au FCD-Corée pour leur soutien constant en matière de renforcement des capacités au Népal.  Elle a souligné l’importance du classement dans le SH aux fins du recouvrement juste et efficace des recettes et de la facilitation des échanges.  Elle a également souligné le rôle d’un système effectif de décisions anticipées aux fins du plan de modernisation de la douane du Népal.  Elle a encouragé les participants à tirer parti de cet atelier de haut niveau afin d’approfondir leurs connaissances et leurs compétences pour faire davantage progresser ces domaines.

Durant cet atelier, un large éventail de questions liées au SH ont été abordées, notamment le Système harmonisé et les outils qui l’accompagnent, les principes fondamentaux fixés par les Règles générales interprétatives ainsi que des études de cas en matière de classement.  L’atelier a également porté sur l’amélioration de la structure actuelle des travaux de classement tarifaire et la mise en œuvre d’un système de décisions anticipées en matière de classement, ainsi que le prévoit l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges.  A cette fin, les outils et instruments liés aux décisions anticipées mis au point par l’OMD dans le cadre de son Dossier Recettes ont été présentés et utilisés pour effectuer une analyse holistique de la structure nationale actuelle en matière de classement.

Au terme de l’atelier, les participants ont présenté au Directeur général et aux Directeurs de l’Administration des douanes les résultats de l’application pratique de l’Outil de diagnostic concernant les travaux de classement tarifaire et les infrastructures connexes, notamment un plan d’action assorti de propositions et de solutions concernant la modernisation des travaux de classement et la mise en œuvre d’un système de décisions anticipées en matière de classement.  Le Népal a déjà approuvé les dispositions légales concernant le système de décisions anticipées et s’est engagé à le mettre en œuvre de manière effective d’ici au mois de décembre 2019.

Dans son allocution de clôture, le Directeur général de l’Administration des douanes du Népal, M. Toyam Raya, a également souligné l’importance du classement dans le SH et de la mise en œuvre d’un système effectif de décisions anticipées.  Il a remercié l’OMD et le FCD-Corée pour leur soutien et a confirmé que le diagnostic et le plan d’action présentés par les participants seront appliqués de concert avec le Plan de travail en matière de réforme et de modernisation douanières aux fins de la facilitation des échanges du Népal.