L'Autorité fiscale de la Zambie rejoint le Programme Mercator de l'OMD

31 août 2018

Suite à une mission exploratoire concluante, menée en collaboration avec la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), l'OMD se félicite de pouvoir accueillir l'Autorité fiscale de la Zambie (ZRA) comme dernier bénéficiaire en date du volet sur mesure du Programme Mercator. Le Programme Mercator est destiné à aider les Membres de l'OMD à mettre en œuvre avec succès les dispositions de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges (AFE) grâce à une utilisation efficace des outils et instruments de l'OMD. La mission exploratoire, qui s'est déroulée du 13 au 17 août 2018, a été financée par le gouvernement du Royaume-Uni via son Administration douanière et fiscale (HMRC), dans le cadre du Programme HMRC-OMD-CNUCED élargi.

Étant donné la complexité de l'environnement concerné par la facilitation des échanges et le caractère unique du modèle de renforcement des capacités douane-douane de l'OMD, cette mission a nécessité des discussions approfondies avec différentes directions de la ZRA et avec le ministère zambien du commerce et de l'industrie et d'autres services de contrôle aux frontières à Lusaka et au poste-frontière de Chirundu. Ces échanges avaient pour but de recenser les domaines où l'OMD pourrait compléter les initiatives menées au niveau national et avec l'aide internationale. Ils visaient également à apporter une valeur ajoutée sur le plan technique grâce à une utilisation efficace des outils et instruments de l'OMD et à la mobilisation de son vaste réseau d'experts douaniers. Les discussions ont porté sur des aspects techniques très divers : gestion des risques, contrôle a posteriori, mesure du temps nécessaire à la mainlevée, opérateurs autorisés, gestion coordonnée des frontières, agents en douane, guichet unique et consultations avec le secteur privé. Les perspectives du secteur privé ont été examinées plus précisément au cours de discussions avec la Chambre zambienne de commerce et d'industrie (ZACCI). Par ailleurs, la visite à l'Académie des douanes et accises de la ZRA à Lusaka fut l'occasion pour l'OMD de présenter son programme d'e-learning, ses programmes relatifs aux ressources humaines et son programme de leadership et de perfectionnement du personnel d'encadrement.

Cette mission a abouti à une évaluation complète des progrès accomplis par la Zambie en matière de facilitation des échanges. Elle a permis aussi de recenser les besoins et les difficultés actuels en matière de renforcement des capacités et d'assistance technique, lesquels seront intégrés dans un plan pluriannuel de mise en œuvre du Programme Mercator selon le volet sur mesure. Ce soutien sera aligné et mis en place dans toute la mesure du possible avec d'autres partenaires au développement, en s'appuyant sur les points forts de chacun en matière de facilitation des échanges. Parallèlement au Programme Mercator de l'OMD, la Zambie bénéficiera d'un soutien au titre du Programme de la CNUCED pour le renforcement des comités nationaux de la facilitation des échanges. L'OMD se réjouit d'engager avec la ZRA une collaboration sur plusieurs années s'inscrivant dans la démarche unique du Programme Mercator.