Amélioration de la compréhension de la Convention de Kyoto révisée (CKR) dans la région des Caraïbes

21 décembre 2018

L’Organisation mondiale des douanes (OMD), en collaboration avec la Conférence douanière inter-Caraïbes (CCCLEC) et la douane de Sainte-Lucie, ainsi qu’avec le généreux soutien financier de la Réunion des Chefs de gouvernement du Commonwealth (CHOGM) par le biais de l’Administration fiscale et douanière du Royaume-Uni (HMRC), a organisé un atelier de cinq jours sur la Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers (amendée), connue sous le nom de Convention de Kyoto révisée (CKR), à Castries, Sainte-Lucie, du 26 au 30 novembre 2018. L’atelier a réuni 14 administrations des douanes de la région des Caraïbes (y compris plusieurs non Membres de l’OMD), à savoir Anguilla, Antigua, Bahamas, Belize, Îles Vierges britanniques, Dominique, Grenade, Guyane, Jamaïque, Montserrat, Saint-Kitts, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, et Trinité et Tobago.

Étant donné que l’OMD se concentre actuellement sur les petites économies insulaires, l’atelier visait principalement à sensibiliser les administrations des douanes de la région des Caraïbes à l’importance et aux avantages de la CKR, à identifier les lacunes et les défis en termes d’adhésion et de mise en œuvre, et à effectuer une analyse préliminaire des lacunes et une évaluation du respect des Normes et des Normes transitoires de la CKR, ainsi qu’à étudier des solutions possibles pour accélérer l’adhésion à la CKR et sa mise en œuvre.

Les experts de l’OMD ont fourni des informations détaillées, assorties d’explications pratiques et d’études de cas concernant l’adhésion à et la mise en œuvre de la CKR, qui appuie également une mise en œuvre efficace et harmonisée de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE), les avantages qui y sont liés ainsi que les droits et les obligations des Parties contractantes. Les experts ont aidé les participants à effectuer une analyse des lacunes afin d’examiner dans quelle mesure leur législation et leurs réglementations nationales et régionales respectaient les dispositions de la CKR.

L’atelier a permis aux participants de mieux comprendre la CKR et les outils qui y sont associés afin de préparer et d’assurer de façon efficace l’alignement de leur législation nationale/régionale avec la CKR aux fins d’y adhérer. Les participants ont également acquis des connaissances pour analyser la compatibilité des dispositions de la CKR avec leur législation, leurs réglementations et leurs pratiques nationales respectives, et pour être en mesure d’élaborer une feuille de route et un plan d’action afin d’adhérer à la CKR et la mettre en œuvre suivant le contexte national unique de chaque Membre ou non Membre.

En outre, les participants ont appris les complémentarités entre la CKR et l’AFE de l’OMC, et la manière de les mettre en œuvre ensemble, le cas échéant. Il est vraisemblable qu’à la suite de cet atelier, les Membres/non Membres de l’OMD qui y ont participé iront de l’avant dans leur processus d’adhésion à la CKR.

À ce jour, cent-seize (116) pays ont adhéré à Convention depuis son entrée en vigueur le 3 février 2006.