La deuxième réunion du Groupe de travail de l'OMD sur l'examen complet de la Convention de Kyoto révisée (GTCKR) a eu lieu à Bruxelles du 10 au 12 décembre 2018, dans le cadre de discussions approfondies sur les propositions des Membres de l'OMD pour un examen complet de la Convention de Kyoto révisée (CKR).
« Les Membres nous ont présenté un grand nombre de propositions qui inciteront le GTCKR à discuter de l'avenir de notre Convention phare, la CKR », disait dans son allocution d'ouverture M. Ricardo Treviño Chapa, Secrétaire général adjoint de l'OMD. M. Treviño a remercié les sept Membres qui ont travaillé dur pour élaborer des propositions utiles, et a convenu qu'il s'agissait d'un moment historique tandis que les Membres s'apprêtaient à tenir leurs premières discussions approfondies sur la base de leurs propositions concrètes pour la CKR.
M. Treviño a également souligné que lors de sa 80e session, la Commission de politique générale avait reconnu l'importance de la participation active des parties prenantes externes, notamment le Groupe consultatif du secteur privé, à l'examen complet de la CKR; il a encouragé le GTCKR à assurer leur participation dans toute la mesure du possible, peu de temps après la mise en place d'une base solide pour cet engagement.
Pendant les trois jours de la réunion, les divers sous-groupes du GTCKR ont discuté des propositions des Membres qui portaient sur un grand éventail de questions : suivi et évaluation de la mise en œuvre de la CKR; mécanisme d'examen périodique; transmission électronique des déclarations en douane; opérateurs économiques agréés; rôle de la douane dans la sécurité; gestion des risques; guichet unique et modèle de données de l'OMD; informations électroniques préalables; contrôle des passagers; décisions anticipées; publication et disponibilité des informations, etc. Après avoir tenu des discussions futuristes et pratiques inspirées par les points de vue et l'expérience des experts des douanes, les sous-groupes ont convenu de placer certaines propositions dans une piste A afin de passer à des propositions plus détaillées, tout en en conservant d'autres propositions dans une piste B pour permettre à leurs auteurs de présenter d'autres explications et informations.
Le GTCKR a décidé de poursuivre ses discussions sur la base des concepts proposés par les Membres, en même temps que d'autres propositions qui avaient déjà fait l'objet de discussions par le Comité de gestion de la CKR, et a fixé un délai supplémentaire au 21 février 2019 pour la présentation de propositions qui feront l'objet de discussions lors de la quatrième réunion du GTCKR.
Le GTCKR a également tenu des discussions détaillées sur le plan de participation des parties prenantes externes en soulignant l'importance de leur participation, notamment dans le secteur du commerce international, le milieu universitaire, les organisations internationales pertinentes, etc. La compréhension de l'évolution continue du milieu des affaires et des nouveaux modèles émergents devrait faire partie du modèle des douanes du 21e siècle et de la Convention phare de l'OMD. D'autre part, on a considéré qu'il était important, pour les douanes, de discuter des propositions permettant de définir les principes fondamentaux de l'examen complet de la CKR, avant d'inviter les parties prenantes externes à présenter leurs suggestions et propositions utiles. Pour conclure, le GTCKR a accordé une grande importance à ce point de l'ordre du jour, et a décidé de poursuivre la discussion à ce sujet pendant les prochaines réunions.
« Cette réunion nous a permis de discuter productivement des propositions concrètes pour la CKR, déclarait M. Luc De Blieck, Directeur adjoint de la sous-direction Procédures et Facilitation du Secrétariat de l'OMD. La première étape fut un grand succès, mais il reste encore beaucoup de travail à faire, et ce groupe continuera de travailler ensemble pendant le cycle suivant de propositions concrètes pour l'avenir de la CKR. » Il a conclu en remerciant le Président, les modérateurs des sous-groupes ainsi que les Membres, pour leur contributions exceptionnelles.