L’OMD a organisé, du 26 au 30 novembre 2018 à Bangkok (Thaïlande), un atelier consacré à l’évaluation en douane et aux prix de transfert au profit de l’Administration royale des douanes thaïlandaises.

Cette mission a été rendue possible grâce au généreux soutien financier du Fonds japonais de coopération douanière.

Au total, 19 fonctionnaires de la douane thaïlandaise appartenant essentiellement à des équipes d’experts en évaluation et à des équipes chargées du contrôle a posteriori ont participé à cet atelier.  Le programme comportait des sessions de perfectionnement sur la méthodologie de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane et comprenait des exposés et des échanges de vues approfondis portant sur un certain nombre de questions techniques d’évaluation importantes, telles que les redevances et droits de licence ainsi que les problèmes d’évaluation liés aux logiciels.

La partie principale du programme était consacrée à l’interaction entre évaluation en douane et prix de transfert.  Cette question intéresse la douane notamment pour ce qui est de l’examen des transactions entre parties liées lorsque la douane souhaite s’assurer que le prix d’importation déclaré n’a pas été influencé par le lien entre les parties concernées.  Lorsqu’il s’agit de transactions au sein d’une entreprise multinationale (EMN), les renseignements préparés par l’EMN à des fins de prix de transfert peuvent être utiles à la douane.  Des exemples pratiques ont été examinés et débattus (sur la base des études de cas élaborées par le Comité technique de l’évaluation en douane).

Le programme comprenait également des exposés et des échanges de vues concernant le Dossier Recettes de l’OMD, axés sur les problèmes pratiques liés à la mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane dans les pays en développement et aux moyens d’identifier et d’évaluer les forces et les faiblesses de l’infrastructure douanière en matière d’évaluation.  Par ailleurs, plusieurs cas pratiques de nature locale ont été présentés et examinés par les participants.

Un Expert formateur en évaluation en douane provenant de l’Administration des douanes de la Chine a animé l’atelier conjointement avec l’expert principal de l’OMD et a expliqué l’expérience de la Chine lors de la mise en œuvre de son système de contrôle de l’évaluation.

L’OMD a élaboré le Guide de l’OMD sur l’évaluation en douane et les prix de transfert (mis à jour en 2018) qui présente des informations utiles en la matière.  Il est disponible ici.