Clôture de la première Conférence mondiale sur le commerce électronique transfrontalier et Déclaration de Pékin

12 février 2018

La première Conférence mondiale sur le commerce électronique transfrontalier, co-organisée par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) et l’Administration générale de la douane chinoise (AGDC), s’est clôturée le 10 février 2018 à Pékin, en Chine.

Plus de 2000 dirigeants et décideurs à haut niveau, experts de terrain, participants des douanes et d’autres agences gouvernementales, opérateurs du commerce électronique, représentants d’organisations internationales, de communautés économiques régionales, de la société civile et du monde de la recherche, ainsi que d’autres parties prenantes, de 125 pays, se sont rencontrés pour débattre des différents aspects du commerce électronique transfrontalier, en vue d’adopter de nouvelles stratégies et démarches au service de tous et en particulier des micro, petites et moyennes entreprises.

Réunis pour cet événement de deux jours, sous le slogan « Pour une démarche innovante, inclusive, stratégique et collaborative en faveur d'un commerce électronique transfrontalier durable », les participants ont examiné les tendances que suit le développement du commerce électronique transfrontalier et se sont penchés sur de possibles solutions et procédures réglementaires novatrices dans ce domaine.

Plus de 100 ministres, vice-ministres, directeurs généraux et directeurs généraux adjoints des douanes, représentants des administrations fiscales et d’autres autorités publiques pertinentes, ainsi que des PDG de sociétés de commerce électronique, représentants d'opérateurs postaux, prestataires de services de courrier express et autres entités commerciales se sont retrouvés pour ce premier dialogue à haut niveau jamais organisé et pour partager leurs initiatives en cours et leur vision stratégique sur la façon de relever ensemble les défis actuels et futurs du commerce électronique transfrontalier.

Au cours de la Conférence, les participants ont souligné le besoin d’établir une norme internationale et ont appuyé la mise au point rapide d'un Cadre de normes de l’OMD sur le commerce électronique transfrontalier, qui puisse devenir le document d'orientation de référence sur la façon dont la communauté douanière internationale et les services frontaliers compétents peuvent réglementer le commerce électronique transfrontalier et garantir une facilitation renforcée.

Par ailleurs, à travers une série de sessions en ateliers, les participants ont pu formuler des propositions et des recommandations utiles sur les questions de la facilitation, du contrôle, de la sécurité et de la sûreté, du recouvrement des recettes et de la mesure et de l’analyse.  Ils ont appelé à l’établissement d'un cadre règlementaire normalisé et harmonisé pour le commerce électronique transfrontalier, qui instaure des mécanismes pour l’échange de renseignements électroniques préalables, assortis des garde-fous nécessaires pour garantir la confidentialité et la sécurité des données, améliore la connectivité afin de combler la brèche numérique, renforce les capacités et les infrastructures et promeuve l’inclusion.

La Conférence a abouti à l’adoption de la Déclaration de Pékin, qui résume les débats et offre des pistes sur la voie à suivre à l’avenir.  La Déclaration apporte une vision stratégique pour promouvoir un développement durable, robuste, sûr et équilibré du commerce électronique transfrontalier.

« La Conférence a contribué à renforcer le consensus entre toutes les parties prenantes sur la façon de mettre à niveau les principes de règlementation, de promouvoir la sécurité et la facilitation des échanges et d’arriver à un développement équilibré du commerce électronique transfrontalier au niveau mondial », a déclaré le ministre de l’AGDC, M. YU Guangzhou.

Lors de la cérémonie de clôture, Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l'OMD, a souligné l'importance de la Conférence et des recommandations qui en émanent, déclarant que « l’OMD est prête à proposer des normes mondiales inclusives et à fournir à tous le soutien nécessaire pour répondre aux attentes de toutes les parties prenantes, afin d’appuyer le commerce électronique transfrontalier de façon harmonisée et efficace. »

La valeur ajoutée de cette première édition ayant été reconnue de tous, la Conférence mondiale sur le commerce électronique transfrontalier devrait être organisée tous les deux ans dans une région différente.