Chaque année, le Secrétariat de l'OMD choisit un thème qui s’avère pertinent pour la communauté douanière internationale. Le slogan choisi pour l’année 2018 est « Un environnement commercial sûr au service du développement économique ». À ce titre, les Membres sont encouragés à examiner la manière dont ils peuvent créer un environnement propice pour les entreprises afin de favoriser leur participation au commerce transfrontalier. Ils sont, en définitive, invités à se pencher sur la façon dont ils peuvent servir au mieux les personnes et accroître les perspectives des entrepreneurs.

S’il est important que les gouvernements appuient les interventions spécifiques pour permettre aux entreprises d’être prospères, il est également essentiel de tenir compte de l’environnement extérieur dans lequel ces entreprises déploient leurs activités. Par « sûr », nous entendons un environnement qui soit tout à la fois habilitant, sécurisé, juste et durable. Un tel environnement aidera les entreprises, et en particulier les micro-, petites et moyennes entreprises (MPME), à élargir leurs activités et sera susceptible de favoriser leur participation au commerce international. Il les encouragera en outre à innover, à générer de l’emploi et à investir dans les ressources humaines, stimulant par là même la croissance économique et augmentant le niveau de vie.

J’aimerais profiter de l’occasion qui m’est donnée ici pour approfondir encore le concept d’un environnement commercial sûr, en particulier sous ses aspects principaux, à savoir son caractère « habilitant », « sécurisé » et « juste et durable ».

Les travaux de recherche factuelle, reconnus au niveau international, indiquent clairement que la douane peut contribuer à créer un environnement commercial plus « habilitant », ou, en d’autres termes, plus stable et plus prévisible, par exemple, en harmonisant les procédures ou encore en luttant contre la corruption, en renforçant l’éthique et en facilitant, de manière plus générale, le mouvement transfrontalier des marchandises, des moyens de transport et des personnes.

Garantir la sécurité constitue également un élément critique. Les entreprises légitimes requièrent une chaîne logistique sécurisée pour pouvoir prospérer mais certaines menaces émanent du commerce lui-même : citons, par exemple, l’envoi de marchandises illicites pouvant mettre en danger la santé, la sûreté et la sécurité des personnes. La lutte contre la criminalité transfrontalière, y compris le financement illicite du terrorisme international par le biais d'activités commerciales, nous incombe au premier chef et c’est là une responsabilité que la douane prend particulièrement à cœur dans ses efforts pour garantir un environnement « sécurisé ».

Enfin, la douane doit s’efforcer de construire un environnement qui soit « juste et durable ». L’importation de marchandises illégales, comme les biens enfreignant les droits de propriété intellectuelle (DPI) ou les produis licites qui sont passés en contrebande dans un pays pour éviter le paiement de droits de douane ou dont la valeur rapportée est faussée, par exemple, peut causer d’énormes dégâts à l’économie d'un pays. La question ne porte pas seulement sur les pertes financières tant pour les opérateurs commerciaux et les gouvernements : de telles activités peuvent également avoir un impact négatif sur la gouvernance, l’économie, le développement et la sécurité des citoyens partout dans le monde.

Tous ces différents aspects relatifs à la sécurisation de l’environnement commercial sont depuis des années au centre des travaux de l’OMD et l’Organisation a mis au point de nombreux outils, instruments et initiatives qui peuvent aider les administrations douanières à créer le cadre propice à la croissance et à la prospérité du commerce international, contribuant ainsi au développement économique.

Parmi ces instruments et initiatives, citons la Convention internationale révisée de l’OMD pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers, le Cadre de normes SAFE visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial ou encore le Programme de l’OMD sur la sécurité. Ce dernier a pour objectif de cibler les défis sécuritaires à la frontière en aidant les pays dans le cadre des contrôles des voyageurs, de la lutte contre le trafic de produits chimiques pouvant être utilisés pour la fabrication d'engins explosifs improvisés (EEI), du contrôle des échanges de nature stratégique, de la lutte contre le trafic d’armes légères et de petit calibre (ALPC) et de la lutte contre le financement du terrorisme. Tous ces outils, instruments et initiatives permettent d’améliorer les procédures douanières relatives au commerce dans leur ensemble, et, en outre, d’assurer tant la sécurité que la facilitation des échanges.

Le thème de cette année fait écho à l’accent actuel mis par la douane sur la facilitation des échanges comme conséquence de l’entrée en vigueur de l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce sur la facilitation des échanges. Il renvoie également au Programme de développement durable à l’horizon 2030 adopté par les chefs d’États et de gouvernement et les hauts représentants, réunis au siège des Nations Unies à New York, en septembre 2015, afin d’adopter de nouveaux « objectifs mondiaux de développement durable ». De plus, il sous-tend les efforts visant à libérer le potentiel des femmes à entreprendre dans le monde des affaires comme moyen de renforcer le développement des entreprises, de créer davantage d’emplois et de lutter contre la pauvreté.

Au cours de l’année 2018, j’invite tous les Membres de l'OMD à partager les informations sur la façon dont ils s’efforcent de créer un environnement qui encourage la participation des entreprises au commerce international tout en garantissant une réelle égalité de conditions pour tous. L’idée est, comme toujours, de mettre en lumière les défis rencontrés mais aussi les projets qui serviront de source d’inspiration aux autres et de partager les meilleures pratiques. Un tel partage de connaissances contribue grandement à rassembler la communauté douanière mondiale et à forger un véritable esprit de partenariat et de coopération, deux facteurs essentiels pour atteindre des résultats dans le paysage commercial d’aujourd'hui.

Pour ce qui a trait au Secrétariat de l’OMD, nous continuerons de mettre l’accent sur la promotion des outils, instruments et initiatives pertinents ainsi que sur le travail mené dans des domaines aussi variés que la lutte contre la criminalité transfrontalière, le dialogue avec les parties prenantes, le recueil et l’analyse des données, la numérisation des services douaniers, la gestion effective des transactions relevant du commerce électronique transfrontalier, la normalisation de l’échange de renseignements, le renforcement de la coopération douane/administration fiscale, la lutte contre la fausse facturation commerciale ou encore contre la corruption, pour n’en citer que quelques-uns.

Je vous souhaite à toutes et à tous une excellente Journée internationale de la douane !

Kunio Mikuriya
Secrétaire général