La 17ème session du Sous-Comité sur l’éthique s’est tenue les 1er et 2 mars 2018 et avait pour thème « ÉTHIQUE ET SÉCURITÉ : Juguler les menaces, tirer parti des opportunités ».  Quelque 150 délégués en provenance d’administrations des douanes et d’organisations parties prenantes ont participé à la présente session du Sous-Comité sur l’éthique (SCE).

Dans son allocution de bienvenue, le Secrétaire général adjoint, M. R. Trevino Chapa, a souligné le rôle de l’éthique et ses répercussions financières, y compris pour la sécurité, au niveau de la chaîne logistique des opérateurs.  Il a également mis l’accent sur la nécessité de poursuivre les discussions en matière d’éthique dans tous les domaines de la douane.  Il a évoqué plusieurs mesures pour aborder cette problématique au sein des administrations douanières et a cité quelques exemples dans le cadre de la stratégie mise en œuvre par le Mexique pour lutter contre la corruption.

Le SCE a bénéficié de deux discours liminaires.  Le premier, prononcé par M. Tim Steele de l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC), a porté sur les principales menaces qui pèsent sur la douane et les décisions stratégiques que celle-ci doit prendre en matière de crime organisé, et de citer les deux principaux facteurs de corruption : le nombre de règles et de réglementations qu’il faut appliquer, ainsi que la multiplicité des opérations frontalières qui augmente la probabilité que les criminels trouvent les moyens de contourner le système.  M. Steele a mis l’accent sur l’utilisation de la gestion des risques pour lutter contre la corruption et a informé l’assemblée que l’ONUDC préparait un Guide sur la gestion des risques de corruption dans une organisation.

M. Patrick Moulette, Chef de la Division anticorruption de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), a prononcé le deuxième discours liminaire portant sur la menace que fait peser la corruption sur la paix et la sécurité mondiales.  Il a donné un aperçu du travail de l’OCDE visant à élaborer des normes internationales pour combattre la corruption, en particulier par le biais de la Convention anticorruption de l’OCDE, qui compte à ce jour 43 signataires.

Un certain nombre de documents/d’initiatives suivants ont été salués et/ou adoptés par le SCE :

• Sécurité de l'information et gestion des données pour résoudre les problèmes d'éthique
• Test d'éthique comme mesure préventive
• Lutte contre la corruption au niveau international et flux financiers illicites (FFI)
• Nouvelles initiatives du secteur privé pour éviter la corruption lors des contacts avec la douane
• Mise en œuvre de l'AFE : nouvel élan pour le développement de l'éthique
• Meilleures pratiques sur les contrôles internes et les relations avec les organismes qui en sont chargés

La présente session du SCE s’est déroulée sous la présidence de Mme Sigfríður Gunnlaugsdóttir (Islande) qui a endossé ce rôle pour la dernière fois. Le Directeur du renforcement des capacités a exprimé les sincères remerciements de l’OMD à la Présidente sortante pour son dévouement et son travail assidu. Le SCE a ensuite procédé à l’élection de M. Carlos Enriquez Montes de l’Administration des douanes mexicaines (Servicio de Administración Tributaria (SAT)), en tant que nouveau Président, et de M. Hendra Prazmono (Douanes indonésiennes) en tant que Vice-Président.  A titre provisoire, la 18ème session du SCE devrait se tenir en avril 2019.