Un atelier consacré aux prix de transfert et à l’évaluation en douane s’est déroulé à Bogotá (Colombie), du lundi 5 au vendredi 9 mars 2018.

Réunissant 35 participants provenant des administrations douanières et fiscales de 21 pays de la région Amériques et Caraïbes, cet atelier a été animé par des experts de l’OMD, de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), du Groupe de la Banque mondiale et du Centre interaméricain des administrations fiscales (CIAT).  L’atelier, qui a été généreusement accueilli par la DIAN (Direction des impôts et des douanes nationales), a été officiellement inauguré par M. Santiago Rojas, DG de la DIAN, et Mme Claudia Gaviria, Directrice (Douane).

Des sessions de travail ont été consacrées aux principes et méthodologies de l’évaluation en douane et de la fixation des prix de transfert.  Les participants ont examiné des études de cas présentant des scénarios dans lesquels la douane a utilisé des informations relatives aux prix de transfert lors de l’examen de transactions d’importation effectuées entre des parties de la même entreprise multinationale.  Cet atelier a permis aux fonctionnaires des administrations douanières et fiscales de se rencontrer, de débattre et de faire part de leurs pratiques nationales respectives.  Les participants ont admis que les administrations douanières et fiscales devraient renforcer leur coopération afin de pouvoir travailler en lien plus étroit sur ces questions.

Cet atelier constitue le dernier d’une série d’ateliers régionaux organisés conjointement par l’OMD et l’OCDE en vue de promouvoir et d’encourager une meilleure compréhension de ces questions et une coopération renforcée entre les administrations douanières et fiscales.

Rappel

L’OMD a élaboré le « Guide de l’OMD sur l’évaluation en douane et les prix de transfert » qui présente ces questions et des informations utiles à leur sujet.  

L’OMD a également élaboré les « Directives visant à renforcer la coopération et l’échange d’informations entre les autorités douanières et les autorités fiscales au niveau national ».

L’article que la DIAN a publié sur son site Web au sujet de cet atelier est disponible ici (en espagnol uniquement).