L’OMD a organisé, avec le soutien de l’Autorité fiscale du Brésil (Secretaria da Receita Federal do Brasil) et du Fonds de coopération douanière de la Corée (FCD/Corée), un atelier régional consacré à la douane numérique et au commerce électronique pour l’Amérique du Sud, l’Amérique du Nord, l’Amérique centrale et la région des Caraïbes. Il a eu lieu du 7 au 10 mai 2018 à Brasilia, Brésil.
L’atelier a accueilli 28 fonctionnaires de haut niveau et de niveau intermédiaire, impliqués dans l’élaboration des politiques et la mise en œuvre des initiatives en matière de TIC et de commerce électronique, provenant de 22 Administrations des douanes (Antigua et Barbuda, Argentine, Belize, Bolivie, Chili, Colombie, Cuba, République dominicaine, Équateur, Guatemala, Guyane, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Uruguay, Costa Rica et Brésil).
Dans ses remarques liminaires, M. Marcus Vinicius Vidal Pontes, Sous-secrétaire au Secrétariat des Recettes fédérales du Brésil, a souligné l’importance du renforcement de la mise en œuvre de solutions de TIC et de commerce électronique de manière coordonnée dans la région, et il a remercié l’OMD pour l’aide qu’elle fournit à la région dans ce domaine.
Les experts de l’OMD, les douanes brésiliennes et le service des douanes coréennes ont fourni des informations et des explications détaillées sur les développements internationaux et régionaux en matière de douane numérique et de commerce électronique transfrontalier, et ils ont présenté des outils et instruments de l’OMD dans ce domaine, des exemples concrets de pays, des études de cas ainsi que les travaux de l’OMD en cours et à venir. Un représentant du Mercado Libre, la plus grande plateforme électronique de la région, a également présenté son processus opérationnel, ainsi que certains des défis et des obstacles qui ont entravé leur capacité de mise en œuvre d’activités de commerce électronique transfrontalier.
L’atelier a permis en outre aux participants de se constituer un réseau de contacts avec d’autres administrations des douanes par le biais d’exercices en groupes et de sessions interactives, tout en renforçant la compréhension des questions d’intérêt mutuel.
Cet atelier, le premier du genre dans la région, a été très bien accueilli par les participants et il a suscité un vif intérêt et de nombreux échanges de vues sur la manière de mettre en œuvre les solutions de TI ainsi que les exigences correspondantes pour la gestion des projets conformément aux priorités de chaque administration.
En ce qui concerne la croissance du commerce électronique transfrontalier, les participants ont examiné les opportunités et les défis découlant de cette forme de commerce et ils ont étudié les solutions envisageables en termes de facilitation des envois légitimes, tout en assurant le recouvrement effectif des droits de douane et des taxes légalement dus, la sécurité de la chaîne logistique et la protection des sociétés. Les participants ont également eu l’occasion d’examiner et de mieux comprendre le projet de Cadres de normes sur le commerce électronique transfrontalier récemment élaboré ainsi que la mise à jour des Directives relatives à la mainlevée immédiate des marchandises qui pourraient servir de guide de référence utile au moment d’élaborer leurs stratégies nationales respectives en matière de commerce électronique.
Les participants ont par ailleurs présenté leurs projets nationaux et autres initiatives liées à la mise en œuvre de la TIC et au commerce électronique transfrontalier. Au travers de ces exposés, ils ont été en mesure de partager non seulement leurs pratiques mais également leurs réflexions critiques et leurs idées novatrices concernant le rôle de la technologie dans leur quête de modernisation de la douane.
Les participants ont indiqué que les principales opportunités au niveau régional consistaient dans la mise en œuvre de l’échange de renseignements préalables transmis par voie électronique entre les opérateurs postaux nationaux et les douanes, en s’écartant des processus manuels afin de mieux soutenir la tendance croissante des colis envoyés par la poste dans le cadre du commerce électronique. Reconnaissant l’énorme potentiel de croissance du commerce électronique transfrontalier dans la région, les participants ont analysé en détail les synergies entre la douane numérique et le commerce électronique transfrontalier.
Cet atelier était le dernier d’une série d’ateliers consacrés à la douane numérique et au commerce électronique pour chacune des six régions de l’OMD.
Pour de plus amples renseignements, veuillez contacter : facilitation@wcoomd.org