L'Organisation mondiale des douanes (OMD), dans le cadre de l'accord récemment signé entre l'OMD et le Département des douanes et accises des Bahamas (BCED), a organisé un atelier national sur les règles d'origine pour les douanes des Bahamas. Cet atelier, organisé à Nassau du 7 au 11 mai 2018, a connu la participation de 21 fonctionnaires de douane ainsi que de représentants du ministère de l'agriculture et de la pêche.
Les Bahamas font partie de la Communauté des Caraïbes et du Marché commun (CARICOM) qui a conclu des accords de libre-échange (ALE) avec le Costa Rica, la République dominicaine, le Venezuela et l'UE. Dans le cadre de ces accords, il existe un large éventail de possibilités de cumul avec d'autres partenaires, chacun avec des exigences spécifiques en matière de règles d'origine.
Les thèmes étudiés durant cet atelier ont porté notamment sur les concepts clés permettant de déterminer correctement l’origine, les questions opérationnelles et procédurales connexes, la mise en place d’une gestion efficace de l’origine ainsi que la fourniture d’une formation efficace et la sensibilisation du secteur privé.
Durant l’atelier, les facilitateurs de l’OMD ont présenté les initiatives concernant le Dossier Recettes, y compris les Directives relatives à la certification de l’origine, la vérification de l’origine préférentielle et les décisions anticipées, qui ont été élaborées pour aider les Membres de l’OMD à mettre correctement en pratique les dispositions qui figurent dans les accords de libre-échange. L’Etude comparative sur les règles d’origine préférentielles ainsi que la Base de données des accords de commerce préférentiels ont également été présentées.
Les participants ont discuté sur des sujets spécifiques, notamment le niveau faible de connaissance et d'utilisation des ALE, ainsi que les défis liés à la coopération administrative. Les échanges de vues ont également souligné qu’il importe de vérifier le statut originaire des marchandises plutôt que de simplement contrôler l’authenticité du certificat d’origine.
Les connaissances et l'expérience acquises lors de l'atelier aideront l'Administration à appliquer correctement les accords de libre-échange et conduira à une réduction du nombre de cas de conflits liés aux règles d'origine. Ceci aidera les Bahamas à bénéficier de l'intégration économique régionale, à promouvoir les exportations de produits originaires et à assurer une application correcte des traitements préférentiels pour les importations.