À l’invitation de Jorge Rachid, Secrétaire de la Receita Federal du Brésil (RFB), le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, s’est rendu en visite à Brasilia, du 20 au 21 novembre 2018, afin de se joindre aux célébrations marquant le 50ème anniversaire de l’administration des recettes brésilienne.

Lors de la session inaugurale, le Président de la République, Michel Temer, a félicité la RFB, qui rassemble tant la douane que le fisc, pour ses réalisations. Dans son discours, M. Temer a rendu hommage aux fonctionnaires des douanes, qui travaillent souvent dans des conditions difficiles. Le Secrétaire de la RFB, M. Rachid, a évoqué l’histoire de son administration et ses orientations futures. Dans le domaine douanier, il s’est notamment attardé sur les efforts déployés par la RFB en faveur du commerce et du programme d’OEA.

Lors du séminaire international sur « L’administration fiscale et douanière : Nouvelles orientations, nouveaux défis », qui a suivi la session inaugurale, le Secrétaire général Mikuriya a félicité la RFB pour les progrès réalisés et l’a remercié de sa contribution à la communauté douanière internationale, ajoutant que pour ce qui a trait au recouvrement des recettes, le Brésil est devenu une référence dans le domaine de la coopération douane-administration fiscale en matière d'échange d’informations et de contrôles conjoints. Cette coopération permet à la douane d’accéder aux informations concernant les revenus des contribuables aux fins de l’établissement de profils de risque mais elle permet également au fisc de consulter les renseignements douaniers, en particulier concernant les taxes indirectes. 

M. Mikuriya a poursuivi son intervention en mettant l’accent sur la contribution de la RFB à la compétitivité économique à travers le partenariat douane-entreprises pour un environnement commercial plus ouvert. Le fait que le Brésil ait amélioré son classement au titre de l’indicateur du Commerce transfrontalier dans l’enquête Doing Business de la Banque mondiale illustre bien le succès remporté par le pays dans ce domaine. Le Secrétaire général de l’OMD a également fait observer que le système d’OEA du Brésil s’étend aux autres services gouvernementaux, par le biais du guichet unique, mais aussi aux autres pays à travers les accords de reconnaissance mutuelle. 

M. Mikuriya a ensuite expliqué que l’OMD vient de se lancer dans un exercice d’examen complet de la Convention de Kyoto révisée (CKR) afin de tenir compte des évolutions technologiques. Il a suggéré que le Brésil ratifie la CKR afin de montrer son engagement envers la simplification des procédures au niveau commercial et d’assumer un rôle de chef de file dans le processus de révision de la Convention. Il a également indiqué que même si le pays se focalise sur les recettes, il est à souhaiter que le Brésil redirige l’affectation de ses ressources vers une autre fonction non fiscale de la douane, à savoir la sécurité et la protection de la société du commerce illicite, compte tenu de son importance pour encourager la compétitivité et attirer davantage les entreprises et les investisseurs. 

Enfin, après s’être attardé sur les résultats de la RFB en matière de gestion des ressources humaines et d’éthique, M. Mikuriya a présenté à la RFB ses meilleurs vœux pour l’avenir et s’est réjoui de compter sur sa contribution active et continue aux travaux de l’OMD.