Dans le cadre du programme complet de développement organisationnel du Département des douanes et accises des Bahamas (BCED), un atelier national sur le Système harmonisé (SH) a été organisé par l’OMD, du 15 au 19 octobre à Nassau. Cet atelier avait pour objet d’examiner les aspects théoriques et pratiques les plus significatifs du SH ainsi que les pratiques en matière de classement tarifaire afin de soutenir et de développer les capacités de l’administration des Bahamas dans ce domaine.
L’atelier était financé par la Banque Interaméricaine de Développement (BID) dans le cadre du Programme de soutien au secteur des échanges des Bahamas. Il faisait partie d’une initiative plus large de soutien du BCED au titre du Programme Mercator de l’OMD, qui vise à aider les Bahamas à respecter l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges.
Près de 60 % des recettes fiscales totales des Bahamas provenant des droits à l’importation, on ne saurait sous-estimer l’importance des travaux sur le classement tarifaire dans la fonction de recouvrement des recettes des douanes. La participation à l'atelier a été bonne, et l'accueil positif, vingt fonctionnaires de plusieurs départements différents concernés par le classement des marchandises ayant participé à l’atelier. Les participants se sont penchés sur un certain nombre de questions relatives au traitement des problèmes pratiques de classement, notamment l’application uniforme des règles interprétatives générales, l’identification et la description des produits de base, le classement des articles considérés comme des « pièces » et l’utilisation des divers outils et instruments de classement.
Pour tirer profit de cette dynamique et renforcer encore les capacités du BCED dans le domaine du classement tarifaire, plusieurs fonctionnaires parmi les participants ont été désignés comme candidats pour devenir formateurs au sein de l’organisation ; l’OMD organisera prochainement d’autres ateliers de formation qui leur seront destinés.
L’atelier a joué un rôle important dans le traitement des questions de classement tarifaire, qui sont considérées comme l’un des domaines les plus importants et les plus complexes des travaux des douanes. Pour de plus amples informations sur cette activité, veuillez envoyer votre demande à l’adresse : capacity.building@wcoomd.org.