Le CTP engage des débats sur les petites économies insulaires

13 novembre 2018

Plus de 140 délégués représentant le secteur privé, des organisations internationales et les milieux universitaires se sont réunis sous la présidence de M. Ian Saunders (US) à l’occasion des 221ème et 222ème sessions du Comité technique permanent, qui se sont déroulées du 5 au 8 novembre 2018 à Bruxelles, pour débattre de nombreuses thématiques relatives aux procédures douanières et à la facilitation.

Certaines de ces thématiques sont nouvelles, comme celle des petites économies insulaires. Un groupe d’orateurs s’est penché sur les nombreuses faiblesses et les défis que doivent relever les petites économies insulaires, l’objectif étant d’identifier les mesures à prendre pour les aider à satisfaire leurs exigences et atteindre leurs objectifs spécifiques, y compris l’intégration aux chaînes de valeur mondiales, via l’accession aux instruments et outils clés de l’OMD et à leur mise en œuvre. Le Secrétaire général de l’OMD, M. Kunio Mikuriya, s’est adressé à ce groupe et a insisté sur la disponibilité de l’OMD pour apporter le soutien nécessaire et examiner cette question dans une perspective plus ciblée.

Les questions de diversité et d’égalité des genres, qui sont au programme des travaux du Comité du renforcement des capacités, sont désormais également étudiées par le CTP sous un angle très spécifique. Une table ronde a été consacrée au rôle de la femme dans les technologies de l’information et de la communication et en particulier aux difficultés auxquelles elles sont confrontées. Cette session a suscité un grand intérêt et a débouché sur un certain nombre de recommandations visant à améliorer l’égalité des genres dans ce secteur particulier.

Le CTP a également engagé des travaux exploratoires sur la prospective stratégique comme moyen potentiel d’aborder les programmes de la Douane de l’avenir. À cet égard, le CTP a écouté un certain nombre d’exposés éclairés sur les technologies de rupture, y compris les pilotes technologiques en matière de chaînes de blocs dans l’Union européenne.

Dans leur majorité, les points inscrits à l’ordre du jour des sessions du Comité étaient consacrés à des actions de suivi, y compris la coopération avec les organisations ferroviaires. Les travaux du Comité ont progressé en ce qui concerne les exigences relatives aux données et les mouvements de marchandises en transit.

Par ailleurs, le CTP a proposé des orientations dans les domaines du commerce électronique et de l’identification des produits. Les contributions du Comité ont été rassemblées dans le projet de Guide conjoint OMD/UPU pour l’échange de données électroniques préalables entre les postes et les douanes ainsi que sur le projet de Guide sur le rôle de la douane en matière de recouvrement des taxes indirectes.
Le CTP a examiné un document présenté par le Bureau international des conteneurs (BIC) sur les difficultés rencontrées par l’industrie en matière de traitement par les douanes de solutions innovantes, y compris les dispositifs de repérage, utilisés dans le commerce par conteneurs. Lors de cette discussion, on a également abordé la question de l’utilisation des scellés, présentée par le Groupe de travail SAFE.

Le CTP a été informé des travaux les plus récents concernant les zones douanières spéciales, les secours en cas de catastrophes naturelles, la mesure de la performance de la facilitation et l’Etude nécessaire à la mainlevée des marchandises. Des orientations supplémentaires ont été présentées au Secrétariat en ce qui concerne le dialogue avec le Groupe de la Banque mondiale sur l’enquête Doing business.

Les résultats de ces sessions du CTP ont été très fructueux et alimenteront les discussions de la réunion de la Commission de politique générale qui se réunira au début du mois de décembre, en particulier en ce qui concerne le sujet des petites économies insulaires, le Dossier de compétitivité économique et son Plan d’action pour la Phase IV ainsi que l’avenir du Groupe de travail de l’OMD sur l’Accord sur la facilitation des échanges de l’OMC. Le CTP a également proposé à la Commission de politique générale des lignes directrices concernant une question plus générale se rapportant aux formats des comptes-rendus des organes de travail de l’OMD.

Enfin, le CTP a élu à l’unanimité Mme Gordana Vidanovic (Serbie) au poste de Vice-présidente. La prochaine réunion du CTP se tiendra du 5 au 8 mars 2019.