Le Secrétaire général de l’Organisation mondiale des douanes (OMD), Kunio Mikuriya, a annoncé le 8 novembre 2018 que 2019 sera consacrée au mouvement transfrontalier rapide et sans entraves des marchandises, des personnes et des moyens de transport, sous le slogan « Des frontières SMART pour des échanges commerciaux fluides et le mouvement sans entrave des personnes et marchandises».
La douane, en coopération avec les autres services présents aux frontières, joue un rôle fondamental dans la facilitation du commerce et des mouvements des personnes et des moyens de transport, en simplifiant, en normalisant et en harmonisant les régimes douaniers tout en garantissant la sécurité des frontières. Il revient donc tout naturellement à la douane d’être le chef de file des initiatives pour consolider et accroître encore les efforts visant à rendre plus aisée la circulation des biens et des personnes à travers les frontières et à transformer, de surcroît, la mondialisation en une force positive. À cette fin, l’OMD s’engage à promouvoir le changement des frontières en frontières plus ‘intelligentes’ ou SMART, en plaçant la douane dans un rôle de pivot central de liaison et de coordination.
Dans ce contexte, nous introduisons le concept de frontières SMART, qui vise à renforcer les efforts des pouvoirs publics pour faciliter le commerce et les mouvements des personnes tout en atténuant les menaces inhérentes aux flux transfrontaliers des marchandises, des voyageurs et des moyens de transport.
L’acronyme SMART renvoie aux principes détaillés ci-après et, qui, à notre avis, doivent guider la douane et être placés au centre des fonctions douanières de contrôle, de lutte contre la fraude et de facilitation : Sécuriser les frontières, Mesurer la performance, Automatiser les procédés, gérer les Risques et intégrer la Technologie.
La douane, les services gouvernementaux partenaires et les opérateurs économiques sont appelés à poursuivre leurs efforts en vue de l’objectif commun du renforcement de la sécurité de la chaîne logistique et de l’efficacité fondée sur la confiance mutuelle et la transparence. L’OMD continuera d’aider ses Membres afin de garantir la sécurité et la sûreté de leurs citoyens respectifs, à travers le Programme de l'OMD sur la sécurité et en promouvant l’édition 2018 du Cadre de normes SAFE et du Dossier SAFE.
La mesure de la performance réelle de la douane dans la facilitation des échanges et le contrôle des frontières et l’évaluation du travail global de l’organisation douanière constituent deux piliers fondamentaux de la prise de décisions fondées pour les administrations douanières. À l’avenir, l’OMD lancera des discussions dans le but de mettre au point une méthodologie cohérente, globale et pleinement scientifique pour la mesure de la performance, afin de couvrir l’ensemble des compétences principales de la douane et d’aller plus loin encore que la portée de l’Étude TRS.
L’automatisation sous-tend chaque aspect du travail de toute administration des douanes moderne. À une époque caractérisée par une numérisation rapide, par l’économie partagée, par le commerce électronique et par la quatrième révolution industrielle, la ligne de démarcation entre les composants matériels, numériques et biologiques disparaît peu à peu. Les douanes devraient renforcer les mesures visant à exploiter les technologies de pointe afin d’améliorer leurs procédés, leur service et leur performance générale.
Un cadre de gestion des risques axé sur le renseignement et sur les données permet aux administrations des douanes de gagner en efficacité, en particulier au niveau de la prise de décision et ainsi qu’à celui d’interventions ciblées. La douane doit se centrer sur une démarche commune afin d’identifier les risques potentiels et de s’y attaquer sur une base plus dynamique.
La perturbation numérique a abouti à de nouvelles opportunités mais aussi à de nouveaux défis pour les douanes et les services gouvernementaux partenaires, et il est devenu nécessaire de se pencher sur l’utilisation d’autres technologies de l’information et de la communication, notamment : les technologies de suivi et de repérage intelligents pour les marchandises, les conteneurs et les moyens de transport ; la mise au point d'une norme mondiale pour les images par rayons X pour garantir l’interopérabilité des appareils d'inspection non intrusive ; les technologies de pointe pour l'obtention de renseignement à travers l’analyse chimique des produits ; et l’utilisation pratique de technologies géospatiales et de drones pour la surveillance des territoires et des frontières fragiles ou inaccessibles.
« Pour travailler de manière plus ‘intelligente’ ou SMART, il faut être prêt à refondre les processus opérationnels en appliquant de nouvelles technologies, pour arriver à créer une chaîne de valeur mondiale interconnectée qui favorise la croissance économique d'une manière inclusive. La douane devrait jouer le rôle central de liaison et de coordination afin de s’assurer que le commerce et la circulation des personnes et des moyens de transport suivent leur cours sans entrave, tout en garantissant la facilitation des échanges légitimes et la sécurité des frontières », a déclaré M. Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD.
De nombreux outils, instruments et initiatives ont été mis au point par l’OMD et seront améliorés à l’avenir afin d’assister les administrations des douanes dans leur transition vers des frontières SMART.
Le thème annuel de l’OMD sera lancé lors la Journée internationale de la douane, commémorée tous les ans par la communauté douanière internationale le 26 janvier en référence à la session inaugurale du Conseil de coopération douanière (CCD), qui s’est tenue le 26 janvier 1953.
L’OMD invite l’ensemble des administrations douanières à marquer le 26 janvier 2019 dans leur calendrier.