Atelier de perfectionnement sur l’évaluation en douane au Rwanda

17 octobre 2018

L’OMD a organisé, du 8 au 12 octobre à Kigali (Rwanda), un atelier de perfectionnement sur l’évaluation en douane au profit de l’Autorité fiscale du Rwanda.

Cette mission a été rendue possible grâce au généreux soutien financier de l’Administration fiscale et douanière du Royaume-Uni (HMRC) qui s’inscrit dans le cadre du Programme HMRC-OMD-CNUCED de renforcement des capacités portant sur l'AFE.

Au total, 30 fonctionnaires provenant de l’administration centrale et de plusieurs bureaux de douane ont participé à cet atelier.  Le programme comportait des sessions de perfectionnement sur la méthodologie de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane et des exposés sur un certain nombre de questions techniques d'évaluation telles que les redevances et les droits de licence et les liens entre l'évaluation en douane et les prix de transfert.  Il comprenait également des exposés et des échanges de vues concernant le Dossier Recettes de l’OMD, axés sur les problèmes pratiques liés à la mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane dans les pays en développement.

Un Expert formateur en évaluation en douane accrédité par l’OMD et provenant de l’Autorité fiscale du Ghana (GRA) a animé l’atelier conjointement avec l’expert principal de l’OMD et a expliqué l’expérience de la GRA lors de la mise en œuvre de son système de contrôle de l’évaluation.

Cette mission fait partie d’un Programme mené actuellement par l’OMD au Rwanda dans le cadre de l’appui sur mesure du Programme Mercator de l’OMD spécifiquement destiné à aider les pays en développement à mettre en œuvre l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges en utilisant le large éventail des instruments et outils de l’OMD.