Ordre du jour futuriste pour le cycle 2021 du Groupe de travail SAFE

22 octobre 2018

Le Groupe de travail SAFE (GTS) s’est réuni pour la 20e fois, du 17 au 19 octobre 2018, au siège de l’OMD à Bruxelles. Il a rassemblé plus de 150 délégués représentant des administrations douanières, des agences gouvernementales partenaires, le Groupe consultatif du secteur privé (GCSP), des organisations internationales et des milieux universitaires pour débattre et élaborer des solutions collaboratives pour améliorer la sécurité et l’efficacité de la chaîne logistique.

Dans son allocution d’ouverture, M. Ernani Checcucci, Directeur du Renforcement des capacités de l’OMD, a accueilli tous les délégués du SWG et les a félicités pour avoir mené à bon terme et publié l’édition 2018 du Cadre de normes SAFE ainsi que plusieurs outils nouveaux et mis à jour constituant le Dossier SAFE 2018. Compte tenu des inquiétudes mondiales que suscitent les questions sécuritaires, des menaces croissantes de la cybersécurité et du nouvel élan dont bénéficie la facilitation des échanges, il a souligné qu’il était nécessaire d’harmoniser et de mettre en place de manière effective diverses normes du Cadre SAFE dans le monde ; il a encouragé les délégués à penser différemment et à présenter des solutions originales allant au-delà des processus et systèmes déjà existants.

Les co-présidents Mme Suzanne Stauffer (UE) et M. John Mein (GCSP) ont souligné l’importance du Cadre de normes SAFE et ont mis en exergue sa souplesse à s’adapter aux menaces nouvelles et aux défis émergents ; ils ont insisté sur la nécessité de poursuivre leurs efforts et d’aboutir à une mise en œuvre cohérente et solide tout en explorant de nouvelles possibilités de partenariat en collaboration.

Tout au long de sessions en groupes restreints et de sessions plénières, le GTS a examiné l’environnement sécuritaire actuel, a dressé le bilan du scénario de mise en œuvre SAFE, a identifié des occasions possibles de mise en œuvre efficaces et harmonisées et a proposé un certain nombre de suggestions incluant un besoin potentiel de mécanismes de suivi et de revues entre pairs. 

En lançant le cycle SAFE 2021, le GTS a longuement débattu de plusieurs thématiques futuristes comme l’intégration de scellés électroniques dans la gestion de la chaîne logistique, des approches régionales/multilatérales des Programmes OEA et AMR, l’inclusion de parties prenantes du commerce électronique dans les Programmes OEA, l’utilisation de techniques de pointe comme les chaînes de blocs pour une mise en œuvre efficace des Programmes OEA et des AMR. Ces débats ont débouché sur un certain nombre de suggestions et de résultats tangibles jetant ainsi les bases de l’ordre du jour des futurs travaux.

Parmi d’autres points forts de cette réunion, on notera l’avancement des travaux de mise en œuvre de la Phase 2 du Programme de développement d’un format de fichier unifié (UFF), les résultats préliminaires du pilote établi par les douanes des Pays-Bas ainsi que les Renseignements préalables concernant le fret avant chargement (RPCF-AC) pour la sécurité du fret aérien. Le GTS a approuvé un document détaillant les « Principes d’orientation relatifs aux renseignements préalables concernant le fret avant chargement » qui sera amélioré et inclus dans la révision 2021 du Cadre de normes SAFE.

En outre, le GTS a travaillé sur l’ensemble de donnés SAFE sur les renseignements électroniques préalables (AEI), basé sur l’analyse préliminaire des réponses des Membres à une enquête et est convenu de poursuivre ces discussions et de travailler pendant le cycle de révision SAFE 2021 en vue d’une mise à jour et de la maintenance potentielle de l’ensemble de donnés SAFE et des processus opérationnels associés incluant sa cartographie actuelle ou actualisée en accord avec la version la plus récente du Modèle de données de l’OMD.

Durant cette réunion, plusieurs délégués, experts de l’industrie et universitaires sont intervenus et ont fait de nombreux exposés informatifs, de qualité, sur la mise en œuvre de divers aspects des Programmes SAFE et OEA ainsi que sur les négociations menées efficacement et la mise en œuvre d’AMR en utilisant les outils pertinents de l’OMD.

Enfin, le GTS, au travers d’une table ronde, a délibéré et a ouvert des perspectives opérationnelles expliquant comment les nouveaux éléments du Pilier 3 du Cadre de normes SAFE pouvaient contribuer à l’amélioration de la sécurité de la chaîne logistique et à sa facilitation en renforçant la coopération entre les administrations douanières et d’autres agences gouvernementales comme les services d’immigration, les postes, les forces frontalières. Le GTS s’est penché sur le cas de l’interopérabilité des processus et des systèmes pour renforcer la collaboration entre diverses agences gouvernementales et à l’intérieur de ces dernières, à l’intérieur des frontières et par-delà, afin de développer et d’élaborer des lignes directrices sur l’interopérabilité des processus et des systèmes dans le contexte du cycle de révision SAFE 2021.