En coopération avec l’Administration fiscale et douanière de Hongrie (NTCA) et avec le soutien financier du Fonds de coopération douanière de la Corée (CCF Corée), l’OMD a organisé du 26 au 29 mars 2019 au Centre régional de formation de Budapest (Hongrie) un atelier régional sur le commerce électronique transfrontalier.
L’objectif de cet atelier était d’aider les Membres de l’OMD de la Région Europe à installer le Cadre de normes du commerce électronique transfrontalier en renforçant les capacités nécessaires pour relever les défis que représente le développement du commerce électronique transfrontalier.
Dans son allocution d’ouverture, M. Csaba Torda, Chef du Département des douanes hongroises a souhaité la bienvenue à tous les participants et a remercié l’OMD et le Fonds de coopération douanière de la Corée d’avoir organisé en temps opportun cet événement consacré à une thématique très actuelle du commerce électronique et d’avoir analyser les défis associés auxquels sont confrontées les administrations douanières. M. Seunghwan Jeong, qui représentait l’Administration des douanes de Corée s’est exprimé au nom des donateurs sur la pertinence de ce sujet en soulignant qu’il était important de renforcer les capacités dans ce domaine.
Cet atelier a rassemblé plus de 50 participants venant de 26 administrations douanières de pays membres de la région Europe et du secteur privé.
Les experts de l’OMD, appuyés par un spécialiste de la Commission européenne, ont expliqué la position des douanes en ce qui concerne le commerce électronique transfrontalier et ont présenté différents modèles de développement, ainsi que les tendance mondiales et régionales et les facteurs clés/exigences nécessaires à son développement. Les experts de l’industrie ont présenté des perspectives opérationnelles pour améliorer la collaboration entre les douanes et les parties prenantes du commerce électronique ainsi que des projets réussis comme l’établissement d’un système de traitement avant arrivée dans certains pays de la région.
Après avoir décrit les possibilités et les difficultés du commerce électronique transfrontalier que les administrations douanières de la région rencontrent région, les experts ont présenté le Cadre de normes de l’OMD sur le commerce électronique transfrontalier et expliqué chacune de ces normes. Les participants ont ensuite abordé les raisons fondamentales et les attentes des diverses normes afin de mettre en œuvre ce Cadre de normes de manière harmonisée et rapide.
Les experts ont donné des précisions sur différents aspects du Cadre comme les données électroniques préalables, la gestion des risques, les envois accélérés et ont présenté les outils pertinents de l’OMD comme les Directives sur l’Etude du temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises.
Les participants ont également abordé plusieurs questions transversales concernant la sécurité et la sûreté ainsi que le commerce illicite dans l’environnement du commerce électronique transfrontalier et la coopération et les mécanismes de coopération entre les douanes et les opérateurs postaux en ce qui concerne l’établissement de l’interconnectivité des systèmes TI des douanes et ceux de la poste et l’échange de données électroniques préalables pour une gestion efficace des risques. Dans ce contexte, les participants ont été informés de nouvelles réglementations dans ce domaine comme le Code des douanes de l’Union (UCC) de l’UE et la loi US STOP et des exigences associées.
Par ailleurs, les participants ont pu approfondir leurs connaissances des différents modèles de recouvrement des recettes dans le cadre du commerce électronique et de questions annexes comme l’évaluation, le classement, les règles d’origine, etc. Des initiatives prises par des Membres (par exemple, l’Australie et l’Union européenne) et de nouvelles réglementations ont été exposées. Cet atelier a également été le cadre d’un large débat sur les régimes de minimis qui varient d’un Membre à l’autre.
Tout au long de l’atelier, plusieurs Membres ont commenté leur expérience de la mise en œuvre et ont présenté des initiatives et des pilotes à propos de diverses normes du Cadre regroupés dans quatre grandes catégories : facilitation et simplification des échanges, gestion des risques et mesures de contrôle pour lutter contre l’exploitation criminelle du commerce électronique y compris les menaces pesant sur la sécurité et la sûreté ; questions liées à la poste et recouvrement des recettes. Les présentations faites par les participants ont contribué à une meilleure compréhension des aspects pratiques du Cadre de normes.
Les participants ont également eu la possibilité d’assister à des opérations de dédouanement conduites par la poste et par les douanes au bureau d’échanges extraterritoriaux de la poste de Hongrie.
L’OMD continuera, à l’avenir, à apporter une aide à ses Membres dans ce domaine, en fonction de leurs besoins et de leurs exigences spécifiques.