Mission de l’OMD en vue de promouvoir le Guide de l’OMD sur les règles d’origine préférentielles pour les PMA

09 décembre 2019

Avec l’appui de l’Autorité fiscale du Kenya et le soutien financier du Fonds indien de coopération douanière, un atelier régional de l’OMD consacré aux règles d'origine préférentielles et destiné aux Pays les moins avancés (PMA) anglophones s'est tenu au Centre régional de formation de Mombasa (Kenya) du 3 au 6 décembre 2019.  Cet atelier avait pour objectif de promouvoir le Guide de l'OMD sur les règles d'origine préférentielles pour les PMA, qui a été élaboré afin de garantir que les PMA bénéficient dans la plus grande mesure du possible de la Décision ministérielle de l’OMC de Nairobi sur les règles d'origine préférentielles pour les PMA.

Au total, seize fonctionnaires des douanes ont activement participé aux débats tout au long de l’atelier, lequel a été animé par deux experts du Secrétariat de l’OMD et un expert pré-accrédité provenant de la région.

Au cours de l'atelier, les experts ont présenté le concept général des règles d'origine préférentielles ainsi que les Directives de l’OMD sur la certification et la vérification de l’origine qui fournissent des informations pratiques sur la manière d’appliquer correctement les règles d’origine préférentielles.  Les experts ont également donné des explications détaillées sur les divers éléments de la Décision de Nairobi, y compris des orientations utiles du point de vue douanier.

Les débats ont notamment mis en évidence que la compréhension et l’application correctes des règles d'origine préférentielles sont essentielles pour une meilleure mise en œuvre et utilisation des accords de libre-échange, ce qui pourra se faire en développant l’expertise en matière d’origine, en organisant davantage de formations et en renforçant l’engagement des parties prenantes, ainsi qu'en améliorant et en actualisant les outils pédagogiques.  Les participants ont également exprimé la nécessité de mettre en œuvre les directives comprises dans la Décision de Nairobi afin de revoir les règles d’origine des pays donneurs de préférences.  A la fin de l’atelier, de nombreux participants ont indiqué que l’atelier avait été instructif et qu’ils s’efforceront de mieux faire connaître l’importance d’une bonne compréhension des règles d’origine préférentielles au sein de leurs administrations douanières nationales.